Ce guide de mise en oeuvre répond aux demandes de Membres de l'Organisation mondiale des douanes (OMD) cherchant à obtenir une aide pratique concernant l'Application des contrôles aux échanges de nature stratégique. Ce guide sert de référence aux Membres de l'OMD pour élaborer et réviser leurs procédures et processus d'Application des contrôles aux échanges de nature stratégique (ACES), et fournit aussi un cadre pour une formation en ce sens.
Ce guide peut avoir des finalités différentes selon la situation de chaque administration, qu'il s'agisse de savoir comment faire le premier pas ou comment améliorer l'efficacité d'un système existant. Les recommandations formulées dans ce guide sont données à titre indicatif, et ne sont pas obligatoires.
Deux sections principales composent ce guide : l'une pour les dirigeants supérieurs et responsables des politiques des douanes, l'autre pour les agents opérationnels des douanes. La section destinée aux dirigeants supérieurs aborde l'importance des contrôles des échanges de nature stratégique, le rôle des douanes, et enfin la façon d'établir des procédures et des processus visant à appliquer des procédures et processus d'ACES, et à créer des conditions propices à leur succès. La section destinée aux agents opérationnels des douanes traite des techniques utilisées pour mettre en oeuvre ces activités. Plus particulièrement, cette section décrit les principales fonctions qui composent le processus global de contrôle des échanges de nature stratégique, et plusieurs activités connexes.
Ces deux sections sont suivies de plusieurs Annexes. L'Annexe I répertorie quelques-uns des engagements internationaux pris par les Membres de l'OMD en matière d'ACES dans le cadre international abordé à la section 1.1.2.
L'Annexe II contient un rappel concis sur les armes de destruction massive, qui déterminent en grande partie quels biens sont considérés comme stratégiques dans le contexte international. L'Annexe III fournit les profils de nombreux biens stratégiques. Cette Annexe, organisée selon les chapitres du Système harmonisé (SH), fournit une référence sur les biens stratégiques du point de vue des douanes. L'Annexe IV traite brièvement des difficultés liées à l'utilisation du SH pour les biens stratégiques, et décrit d'autres systèmes de codification qui peuvent être pris en considération. L'Annexe V utilise l'un de ces systèmes de codification, le registre CAS (Chemical Abstracts Service), pour établir une liste concise des produits chimiques stratégiques par numéro CAS. Pour terminer, l'Annexe VI propose un glossaire des termes, et l'Annexe VII fournit un index alphabétique des marchandises stratégiques présentées à l'Annexe III.