Gestion coordonnée des frontières

La dernière version du Recueil sur la gestion coordonnée des frontières (GCF) contient un certain nombre de nouveaux éléments visant à aider de manière globale les administrations des douanes, les organismes de réglementation des flux transfrontières et les organisations internationales dans le renforcement de la mise en œuvre de la GCF dans différents domaines. La notion de GCF existe depuis de nombreuses années et fait référence à une approche coordonnée des organismes – tant nationaux qu’internationaux – chargés des contrôles aux frontières, dans le cadre de la recherche d’une plus grande efficacité dans la gestion des flux commerciaux et de voyageurs, tout en maintenant l’équilibre avec les prescriptions en matière de conformité. 

La mise à jour du recueil décrit brièvement différents instruments et outils de l’OMD qui sont pertinents pour contribuer à la poursuite de la mise en œuvre de la GCF. Parmi ceux-ci figurent la Convention de Kyoto révisée, la Gestion des risques, le Guichet unique, le Modèle de données de l’OMD et le Cadre de normes SAFE. Elle reconnaît également que les organismes de réglementation des flux transfrontières sont guidés dans leur travail par d’autres normes internationales, et qu’il est nécessaire, tant pour la douane que les organismes de réglementation des flux transfrontières, d’acquérir une connaissance pratique de leurs normes respectives afin de parvenir à une compréhension commune permettant l’amélioration de la GCF.

Le Recueil comprend également une nouvelle section consacrée à la coopération entre l’OMD et l’UPU. Cette section présente les possibilités de coopération entre les administrations des douanes et les opérateurs postaux désignés, en ce compris l’échange de données électroniques préalables visant à améliorer la gestion des risques, la facilitation des échanges et le contrôle des envois postaux, en particulier compte tenu de la croissance du commerce électronique via les circuits postaux.

En outre, l’Annexe I de cette mise à jour du Recueil propose des exemples de pratiques et d’expériences en matière de GCF dans le cas précis de deux pays, à savoir le Botswana et la Finlande. D’autres exemples pourront encore être ajoutés lors de la prochaine révision/mise à jour du Recueil.

Rédigé par l’OMD et INTERPOL, le Manuel de coopération Douane – Police a également été repris dans le Recueil (en tant qu’Annexe 2). Ce Manuel présente une approche claire, qui permet aux administrations des douanes d’évaluer leur niveau actuel d’efficience et d’efficacité dans la coopération avec leurs autorités policières respectives, et il encourage les administrations des douanes à examiner les possibilités de renforcement de la coopération.

Dans ce contexte, l’OMD se tient à la disposition de ses Membres pour les soutenir dans la mise en œuvre de la mise à jour du Recueil sur la gestion coordonnée des frontières, dans le but d’améliorer les échanges transfrontaliers et de garantir la sécurité des chaînes logistiques internationales.