Le Comité technique permanent (CTP) de l’Organisation mondiale des douanes (OMD) a lancé en 2015 l’initiative « L’avenir de la douane » à la suite d’échanges de vues sur l’évolution du rôle du CTP. Le Groupe de travail virtuel sur l’avenir de la douane (GTV-AD), composé d’administrations des douanes, du secteur privé, d’organisations internationales et d’universitaires, a été créé afin d’explorer des sujets stratégiques.
En 2017, le CTP a décidé de concentrer les efforts du groupe sur les technologies de rupture, reconnaissant leur intégration croissante dans la vie quotidienne et leurs avantages potentiels pour la douane et la gestion des frontières. L’objectif était de mener une recherche exploratoire sur ces technologies, d’évaluer leur utilisation, leurs avantages, leurs risques et leur impact sur les opérations douanières et les chaînes logistiques.
Le Rapport d’étude sur les technologies de rupture, publié pour la première fois en 2019, visait à sensibiliser la communauté douanière et à fournir des exemples pratiques et des études de cas.
Au début de l’année 2021, l’OMD s’est associée à l’Organisation mondiale du commerce (OMC) dans le cadre des travaux sur les technologies de rupture, qui ont abouti à la collecte des résultats de l’enquête sur l’utilisation de certaines technologies de rupture par les douanes et à l’élaboration d’un document conjoint intitulé « Le rôle des technologies avancées dans le commerce transfrontières : point de vue des douanes ».
L’édition 2022 du Rapport d’étude sur les technologies de rupture est le fruit d’un effort collectif des Secrétariats de l’OMD et de l’OMC en étroite collaboration avec les administrations des douanes Membres, des représentants du secteur privé et d’autres parties prenantes. Le Rapport d’étude 2022 vise à sensibiliser davantage les Membres de l’OMD et de l’OMC et à mieux leur faire connaître l’utilisation des technologies de rupture dans le commerce international, et en particulier dans l’environnement de la gestion des frontières, y compris les avantages et les occasions à saisir, ainsi que les défis et lacunes recensés. Il doit constituer une source d’informations importante et servir de base aux mesures de politique qui permettront aux administrations des douanes de prendre toute leur part dans l’agenda mondial de la dématérialisation des échanges et dans la mise en œuvre de l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges.
Le Rapport d’étude a été conçu comme un document évolutif, devant être mis à jour régulièrement afin d’intégrer de nouveaux résultats et de nouvelles recommandations et de refléter l’évolution constante des technologies de rupture et leur impact sur les pratiques douanières.