Fiches d’information de l’OMD concernant les mesures clés en matière de facilitation des échanges

Un certain nombre de mesures visant à faciliter les échanges ont été proposées par les Membres de l’OMC au cours des négociations de l’OMC relatives à la facilitation du commerce. La douane connaît déjà la plupart de ces mesures de facilitation mais il pourrait se révéler quelque peu difficile d’en expliquer la teneur aux parties intéressées de chaque pays sans accompagner cette explication d’une documentation écrite.

C’est la raison pour laquelle l’OMD a préparé des fiches d’information en vue d’aider les administrations à expliquer aux intéressés les concepts sur lesquels reposent ces mesures de facilitation des échanges et les termes et conditions de certaines d’entre elles. En fait, l’OMD a consacré beaucoup de temps à mettre au point ces concepts, notamment lors des travaux relatifs à la révision de la Convention de Kyoto.

Ces fiches d’information ne doivent pas être considérées comme des propositions venant en complément des négociations de l’OMC ou visant à remplacer les propositions des Membres de cette organisation. Elles ont été établies pour aider les personnes chargées des négociations commerciales à mieux comprendre la nature de certaines questions capitales. L’OMD est disposée à répondre aux demandes d’explication concernant ces concepts et ces termes et conditions. Les questions concernant les propositions présentées par les Membres de l’OMC doivent être adressées à ceux qui sont à l’origine de ces propositions.

Les fiches préparées par l’OMD concernent les questions ci-après: