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Normes internationales pour les douanes en un seul endroit: SH, Origine et Valeur
Vous êtes ici: Organisation mondiale des douanes Sujets Procédures et Facilitation Outils et instruments Cadres de normes Dossier sur le commerce électronique transfrontalier
Le Dossier réunit le Cadre de normes pour le commerce électronique transfrontalier et les documents développés afin de soutenir sa mise en oeuvre.
Cadre de normes pour le commerce électronique transfrontalier - édition 2022 | pdf | 1.51 Mb
Cadre de normes pour le commerce électronique transfrontalier – édition 2022 – en arabe (traduction réalisée par l’Autorité de la Zakat, des impôts et des douanes, Arabie saoudite) | pdf | 394.6 kb
Cadre de normes pour le commerce électronique transfrontalier - édition 2018 - en espagnol | pdf | 271.29 kb
Résolution relative au Cadre de normes commerce électronique (juin 2018) | pdf | 69.67 kb
Mécanisme de mise à jour/de modification | pdf | 110.25 kb
Note du Secrétariat sur l’extension du concept d’Opérateur économique agréé (OEA) au commerce électronique transfrontalier (2ème édition) | pdf | 1.04 Mb
Note du Secrétariat sur un recouvrement efficace et performant des recettes dans le commerce électronique transfrontalier | pdf | 765.9 kb
Spécifications techniques avec annexes, édition 2023 | pdf | 1.71 Mb
Définitions | pdf | 87.78 kb
Stratégie de mise en œuvre, plan d’action et mécanisme de renforcement des capacités | pdf | 230.49 kb
Recueil des études de cas sur le commerce électronique, 5ème édition | pdf | 4.2 Mb
Modèle d'étude de cas relatif au recouvrement des recettes | pdf | 142.16 kb
Stratégie de mise en œuvre du Cadre de normes de l’OMD pour le commerce électronique transfrontalier de modèle d’étude de cas | pdf | 259.3 kb
Indicateurs clés de performance | pdf | 503.52 kb
Résolution de la Commission de politique générale sur les principes directeurs pour le commerce électronique transfrontalier | pdf | 70.67 kb
Directives relatives à la mainlevée immédiate des marchandises
Rapport d’étude sur le commerce électronique transfrontalier | pdf | 1.5 Mb
Étude de cas sur le commerce électronique transfrontalier : Brésil | pdf | 167.54 kb
Étude de cas sur le commerce électronique transfrontalier : Chine | pdf | 200.56 kb
Étude de cas sur le commerce électronique transfrontalier : Union économique eurasiatique | pdf | 126.39 kb
Étude de cas sur le commerce électronique transfrontalier : Corée | pdf | 177.13 kb
Étude de cas sur le commerce électronique transfrontalier : Slovénie | pdf | 130.86 kb
Étude de cas sur le commerce électronique transfrontalier : États-Unis | pdf | 114.23 kb