-
Directives sur la coopération entre la douane et les autorités portuaires
Les Directives sur la coopération entre la douane et les autorités portuaires recensent les bonnes pratiques entre ces entités adoptées par les pays avancés, les pays émergents et les pays en développement au cours de la dernière décennie.
En savoir plus
-
Rapport d'étude OMD/OMC 2022 sur les technologies de rupture
Le Rapport d'étude 2022 vise à sensibiliser davantage les Membres de l'OMD et de l'OMC à l'utilisation des technologies de rupture dans le commerce international et en particulier dans la gestion des frontières, en exposant les avantages et les possibilités, ainsi que les difficultés et les lacunes identifiées.
En savoir plus
-
Le document d’orientation de l’OMD destiné aux administrations des douanes des Petites Economies Insulaires (PEI)
Le document d’orientation de l’OMD destiné aux administrations des douanes des Petites Economies Insulaires (PEI) est un outil développé pour assister les petites économies insulaires pour relever les défis qui leur sont propres et à poursuivre leurs programmes de réforme et de modernisation douanières, notamment à travers l’adhésion aux principaux instruments et outils de l’OMD ainsi qu’autres normes internationales pertinentes et leur mise en œuvre.
En savoir plus
-
Directives de l'OMD sur la gestion des catastrophes et la continuité de la chaîne logistique
Les "Directives de l'OMD sur la gestion des catastrophes et la continuité de la chaîne logistique" comprennent un ensemble de recommandations, de principes directeurs et de meilleures pratiques partagées par les Membres de l'OMD et les parties prenantes concernées. Elles ont été rédigées dans le cadre du Projet COVID-19 de l'OMD, une initiative financée par le Gouvernement du Japon et lancée en juin 2020. Grâce à ce nouvel outil, l'OMD vise à améliorer la préparation des administrations douanières à réagir et à se remettre d'événements perturbateurs, tels que les maladies infectieuses et les catastrophes naturelles, tout en assurant la continuité de la chaîne logistique mondiale.
En savoir plus
-
Guide de l’OMD sur les tests de résistance
Le Guide de l'OMD sur les tests de résistance permet aux administrations douanières d'en savoir plus sur la mise en œuvre des plans de continuité des activités et d'urgence, et de tester et valider ces plans par le biais d'exercices de simulation, afin de s'assurer que les procédures, les systèmes et le personnel soient prêts à garantir la continuité des opérations en cas de perturbations.
En savoir plus
-
Manuel sur l’analyse des données
03 décembre 2018
Le Manuel entend présenter un aperçu aux douanes et autres organismes gouvernementaux de ce qu'est l’analyse des données, de son fonctionnement et de son utilité.
En savoir plus
-
Guide stratégique pour la reconnaissance mutuelle des OEA
Guide stratégique pour la reconnaissance mutuelle des OEA
En savoir plus
-
Gestion coordonnée des frontières
Le concept de gestion coordonnée des frontières (GCF) est désormais reconnu par la communauté douanière comme une solution potentielle aux défis du 21ème siècle, et notamment à une meilleure gestion des activités conduites aux frontières.
En savoir plus
-
Recueil sur la gestion des risques en matière douanière
Le Recueil comprend deux volumes distincts mais interconnectés. Le Volume 1 fixe le cadre organisationnel de la gestion des risques et décrit le processus de la gestion des risques. Le Volume 2 traite des outils d’évaluation des risques, d’établissement de profils et de ciblage qui informent les critères de sélection permettant d’identifier les envois, les voyageurs et les moyens de transport à haut risque aux fins de l’intervention de la douane.
En savoir plus
-
Directives concernant l’environnement du guichet unique
Le Guichet unique est réputé répondre à la norme d’excellence la plus rigoureuse en matière de prestation de services publics. De par sa nature, le Guichet unique est un modèle de gestion dans lequel les fonctions réglementaires classiques des services publics deviennent plus transparents, efficaces et prévisibles. Il a pour vocation de répondre aux besoins et aux attentes des particuliers et des entreprises.
En savoir plus
-
Modèle de données de l'OMD
Le modèle des données de l'OMD est un ensemble d'exigences de données, savamment combinées afin qu'elles puissent se renforcer mutuellement. Elles sont mises à jour régulièrement afin de répondre aux besoins procéduraux et légaux des agences règlementaires présentes aux frontières, comme entre autres, la douane, chargée du contrôle des transactions à l'exportation, à l'importation et en transit. Le modèle de données de l’OMD est compatible avec les autres normes internationales ainsi qu'avec le guichet unique.
En savoir plus
-
Directives relatives à la mainlevée immédiate des marchandises
Au début des années 1990, l’OMD a élaboré une série de procédures en matière de mainlevée/dédouanement pour aider à la fois la douane et le secteur privé à accélérer le dédouanement d’un grand nombre de marchandises de faible valeur ou de valeur négligeable, transportées principalement par des services de courrier et de courrier express.
En savoir plus
-
Guide sur les technologies de l'information pour les cadres supérieurs
Des informations et un aperçu détaillé du processus de gestion stratégique relatif aux technologies de l'information et de la communication (TIC) en douane.
En savoir plus
-
Application la technologie de l’information et de la communication (TIC)
L’OMD a élaboré des Directives en vue d’aider les administrations à appliquer les Normes et les Pratiques recommandées contenues dans la Convention de Kyoto révisée. Les Directives de Kyoto sur la TIC ont pour objet d’appeler l’attention des administrations des douanes sur l’incidence de la technologie de la l’information et de la communication sur les activités douanières et de décrire les avantages que peut tirer la douane de l’utilisation de la TIC pour améliorer ses programmes et ses services.
En savoir plus
-
Etude sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises
Pas le temps de lire ? Pas le temps de faire ? C'est que pour la douane, moins de temps, c'est mieux ! L'étude sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises permet aux administrations douanières de bénéficier d'orientations sur la meilleure façon d'analyser, ensemble avec les autres services présents aux frontières dans un environnement de gestion coordonnée des frontières, le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises afin de prendre les mesures correctives potentielles en vue d'une amélioration continue des procédures.
En savoir plus
-
Directives relatives aux RPCV et normes de transmission des PNR
Les données sur les passagers fournies par les transporteurs (les compagnies aériennes) aux autorités de contrôle aux frontières peuvent être divisées en deux grandes catégories : les Renseignements préalables concernant les voyageurs (RPCV) et les Dossiers passagers (PNR).
En savoir plus
-
Directives sur la coopération douane/administration fiscale
Cette publication vise à fournir des orientations aux douanes et autorités fiscales qui souhaiteraient aller plus loin dans leur coopération et développer des modèles opérationnels qui leur permettent de travailler ensemble dans leur intérêt mutuel.
En savoir plus
-
Rapport sur le commerce électronique
L'OMD a mené une enquête auprès des ses Membres pour recueillir et analyser leurs pratiques et initiatives en cours et futures relatives à la gestion du commerce électronique transfrontalier de faible valeur. Les résultats de cette enquête sont publiés dans ce rapport.
En savoir plus
-
Introduction aux Orientations de mise en œuvre
Cette publication offre un aperçu de l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges (AFE), de son historique, des principales étapes à suivre pour y adhérer et s’y conformer, y compris le séquencement de la mise en œuvre, l’assistance technique et le renforcement des capacités (AT/RC) fournis et le suivi assuré, la suite donnée aux enseignements tirés dans le cadre des activités d’AT/RC de l’OMD et les meilleures pratiques nationales partagées par les Membres, ainsi que les recommandations relatives à l’AFE émanant d’autres organes de travail de l’OMD.
En savoir plus
-
Guide pratique relatif aux Zones franches
Ce Guide pratique relatif aux Zones franches (ci-après, le « Guide sur les ZF ») a vocation à fournir des orientations pratiques tirées des conclusions et analyses du document de recherche de l’OMD n° 47 et des bonnes pratiques des Membres de l’OMD, l’objectif étant d’aider les administrations des douanes à renforcer les procédures/contrôles douaniers à appliquer dans le monde entier au sein des ZF tout en contribuant efficacement au bon développement et à la compétitivité de celles-ci.
En savoir plus
-
Comités nationaux de la facilitation des échanges - Un guide de l'OMD
Ce document vise a partager l’experience des Membres de l’OMD et leurs roles au sein des Comites nationaux sur la facilitation des echanges (CNFE) pour la mise en oeuvre de l’Accord de l’OMC sur la facilitation des echanges (AFE). L’AFE est une occasion unique d’ameliorer la rapidite et l’efficacite des procedures aux frontieres, reduisant ainsi les couts pour les operateurs et renforcant la participation dans les chaines de valeur mondiales qui caracterisent le commerce international aujourd’hui. Ce guide sur la creation et le maintien des CNFE vient completer les nombreux outils mis a disposition par l’OMD pour soutenir la mise en oeuvre de l’AFE et la cooperation necessaire de l’ensemble des parties prenantes dans ce domaine.
En savoir plus
-
Rapport d’étude sur les agents en douane
Ce document offre un aperçu du rôle des agents en douane dans la chaîne logistique internationale et du contexte général dans lequel il s'inscrit. Il fournit également quelques suggestions en matière de politique et d’organisation des régimes des agents en douane, ainsi qu'un Modèle de liste de contrôle pour l'agrément des agents en douane.
En savoir plus
-
Directives de l'OMD sur les agents en douane
Directives de l'OMD sur les agents en douane
En savoir plus
-
Numéro d’identification des entreprises (NIE)
Numéro d’identification des entreprises (NIE)
En savoir plus
-
Recueil sur les OEA
Vous voulez savoir qui fait quoi dans le monde afin de sécuriser et faciliter les échanges, à travers un partenariat douane-entreprises? L'édition révisée du Recueil sur les OEA, qui inclut les programmes OEA du cadre SAFE, les programmes de conformité et le régime des opérateurs agréés de l'Accord de l'OMC sur la facilitation des échanges est disponible à tous.
En savoir plus
-
Orientations concernant les partenariats douane-entreprises
Des indications détaillées pour concevoir un mécanisme de dialogue/partenariat solide et durable avec les entreprises.
En savoir plus
-
Guide conjoint OMD-UPU pour le dédouanement postal
Ce guide est une source d'information destinée au personnel des postes et de l'administration douanière en charge du dédouanement postal.
En savoir plus
-
Directives conjointes OMD - UPU pour l’élaboration d’un protocole d’accord entre les douanes et la poste au niveau national
Les lignes directrices conjointes OMD-UPU pour l'élaboration d'un protocole d’entente entre les autorités douanières et les postes au niveau national visent à fournir aux opérateurs postaux et aux autorités douanières des conseils et des idées ainsi que des exemples pratiques, pour formaliser et renforcer leur coopération au niveau national.
En savoir plus
-
Directives conjointes OMD–UPU sur l’échange de données électroniques préalables entre les opérateurs désignés
L’OMD, en collaboration avec l’UPU et d’autres parties prenantes concernées, a été en première ligne pour encourager la mise en œuvre de l’échange de données préalables par voie électronique entre les postes et les douanes afin de renforcer l’efficacité de la gestion des risques et d’améliorer la facilitation d’un grand nombre de colis légitimes issus du commerce électronique.
En savoir plus
-
Brochure conjointe OMD/OACI
La brochureprésente les principaux éléments de la chaîne logistique aérienne internationale, en insistant tout particulièrement sur la sécurité et la facilitation du fret aérien du point de vue de l'aviation civile comme du point de vue de la douane.
En savoir plus
-
Glossaire des termes douaniers internationaux
L’objet du Glossaire du Conseil est de proposer réunies dans un seul document une série de définitions de certains termes douaniers afin d’établir une terminologie douanière commune visant non seulement à faciliter le travail du Conseil, mais également à aider les Membres et les non Membres, les organisations internationales et les milieux commerciaux à élaborer une méthode uniforme d’examen des questions douanières qui se posent à eux.
En savoir plus
-
Recueil des bonnes pratiques en matière de transit
Ce recueil contient des bonnes pratiques qui illustrent en termes clairs et simples la manière dont les différents Membres de l’OMD mettent en œuvre les principes directeurs pour des régimes de transit efficaces, tels que décrits dans les Directives de l’OMD sur le transit.
En savoir plus
-
Directives sur le transit
Le principal objectif des Directives sur le transit est d'apporter un soutien pratique aux Membres de l'OMD désireux de mettre en oeuvre des régimes de transit efficaces et efficients sur leur territoire.
En savoir plus
-
Manuel sur le transit
The WCO Transit Handbook deals with various aspects of the operation of Customs transit procedures, and is accordingly intended to serve as a practical guide to assist WCO Members to develop a functional and effective transit system which may contribute to the enhancement of economic competitiveness and secure their revenue. In particular, this Handbook helps developing and least-developed Members to assess the effectiveness of their transit schemes and identify any further improvements needed.
En savoir plus
-
Cadre de respect volontaire de la loi
Grâce aux Programmes de divulgation volontaire (PDV), les usagers ont la possibilité de rectifier les informations inexactes ou incomplètes ou encore de divulguer des informations qu'ils n'ont pas portées à la connaissance de la douane lors des transactions antérieures, sans encourir les pénalités applicables dans ces circonstances. Le cadre de respect volontaire de la loi aide les entreprises à se conformer dûment aux lois, réglementations ou exigences douanières.
En savoir plus
-
Directives sur la transparence et la prévisibilité
La transparence et la prévisibilité des règlements et des procédures aux frontières sont largement reconnues comme constituant des éléments essentiels de la facilitation des échanges. Elles constituent le point de départ pour garantir l'efficacité et, au bout du compte, la stabilité d'un environnement reposant sur des règles pour les marchandises franchissant les frontières. Les Directives sont destinées à fournir aux administrations des douanes des lignes directrices complètes et concrètes leur indiquant comment elles peuvent s'engager sur la voie de la transparence et de la prévisibilité ou s'améliorer en la matière, en vue de faciliter les échanges et de favoriser l'éthique.
En savoir plus
-
Manuel d’analyse comparative des douanes à l’échelon international
Le Manuel d’analyse comparative des douanes à l’échelon international est un guide pratique visant à améliorer l’efficience et l’efficacité des administrations douanières en comparant leurs procédures ou processus à des procédures ou processus identiques ou similaires utilisés par d’autres administrations. Cette méthode permet d’identifier et de mettre en œuvre les meilleures pratiques.
En savoir plus
-
Référence unique de l’envoi (RUE)
La Référence unique de l’envoi (RUE) est un numéro de référence à usage essentiellement douanier qui peut devoir être communiqué à tout moment au cours de l’application d’un régime douanier.
En savoir plus
-
Manuel de l’OMD sur les régimes de perfectionnement actif et passif
Des procédures efficaces en matière de perfectionnement actif et passif sont de nature à assister les Membres dans leurs efforts en vue de mieux se connecter aux chaînes de valeur mondiales. En outre, l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges, qui est entré en vigueur en février 2017, impose aux Membres d’autoriser le perfectionnement actif et passif des marchandises.
En savoir plus
-
Orientations de l’OMD concernant le transport ferroviaire
À la suite des échanges de vues et des développements menés au CTP, le Conseil a approuvé en juin 2022 les Orientations de l’OMD concernant le transport ferroviaire, qui visent notamment à promouvoir les procédures douanières dans le transport ferroviaire, simplifier et harmoniser les procédures et règlements douaniers applicables au transport ferroviaire, encourager l’utilisation de technologies avancées et renforcer la coopération entre les services douaniers et entre les douanes et les entreprises.
En savoir plus