La technologie de l’information et de la communication (TIC) permet à la douane d’améliorer la qualité de ses activités de contrôle tout en améliorant son niveau de facilitation des échanges.
Les Directives de Kyoto sur la TIC ont pour objet d’attirer l’attention des administrations des douanes quant à l’incidence de laTIC sur les activités douanières et de décrire les avantages que peut tirer la douane de l’utilisation de la TIC pour améliorer ses programmes et ses services. La TIC est uniquement un outil destiné à aider les administrations à dispenser leurs programmes. Les Directives de Kyoto relatives à la TIC suggèrent à la douane de procéder à un examen de ses procédures et procédés avant d’adopter un outil lié à laTIC.
Ces Directives ont été élaborées pour aider la douane à prendre des décisions visant à améliorer les services qu’elle offre à ses clients et à ses partenaires commerciaux grâce à l’utilisation de la TIC. Ces Directives mentionnent les principaux aspects des programmes offerts par la douane auxquels la TIC peut être efficacement appliquée. Elles identifient et suggèrent également d’éventuelles interfaces avec les opérateurs commerciaux et essaient de mettre en évidence un certain nombre de questions auxquelles les administrations des douanes sont confrontées lorsqu’elles décident de mettre au point des systèmes reposant sur la TIC. Elles posent également certains problèmes tels que les contraintes et les questions d’ordre juridique, la sécurité, la consultation avec les clients et une brève explication des différents protocoles de communication existants.
Les Directives de Kyoto sur la TIC ne propose pas de solutions pour ce qui est du matériel et/ou des logiciels. Il incombe à chaque administration de prendre des décisions en tenant compte de ses propres besoins et de ceux de ses partenaires commerciaux.