Ce Guide pratique relatif aux Zones franches (ci-après, le « Guide sur les ZF ») a vocation à fournir des orientations pratiques tirées des conclusions et analyses du document de recherche de l’OMD n° 47 et des bonnes pratiques des Membres de l’OMD, l’objectif étant d’aider les administrations des douanes à renforcer les procédures/contrôles douaniers à appliquer dans le monde entier au sein des ZF tout en contribuant efficacement au bon développement et à la compétitivité de celles-ci.

Le Guide sur les ZF reprend sept principaux domaines contenant les orientations concrètes et les bonnes pratiques afférentes des Membres de l’OMD.  Les principaux domaines sont les suivants :

• Territorialité des ZF;
• Pleine implication de la douane dans les ZF;
• Implication de la douane dans le processus d’agrément des entreprises et dans l’application du concept d’« Opérateur économique agréé » (OEA);
• Exigences en matière de rapports/utilisation des données et systèmes informatiques;
• Audits douaniers dans les ZF;
• Contrôle de la douane et surveillance : le pouvoir de saisir des marchandises illicites dans les ZF; les vérifications sur site dans les ZF; l’utilisation de la technologie pour inspecter les ZF; et
• Coopération.

Le matériel contenu dans ce guide pratique relatif aux zones franches fournira aux administrations douanières des informations pour aider à l’établissement/ la mise à jour possible des zones franches.