Le Comité technique permanent (CTP) a tenu des discussions sur la coopération Douane-Chemin de fer depuis 2017, qui ont porté sur des questions fondamentales comme les déclarations de transit, l’échange de données électroniques préalables, l’inspection du fret à l’aide de technologies modernes et le contrôle des voyageurs. En tenant compte des précédents échanges de vues, l’OMD a lancé le projet Chemin de fer en 2019, avec le soutien du Fonds de coopération douanière de la Corée (FCD/Corée), afin de développer des outils de l’OMD axés sur le transport ferroviaire sur la base d’études et d’enquêtes de terrain, ainsi qu’au travers de la réalisation des nécessaires activités de renforcement des activités.
L’OMD a élaboré son projet d’Orientations concernant le transport ferroviaire sur la base des conclusions et de l’analyse du projet Chemin de fer, notamment les échanges de vues menés dans le cadre d’autres organes de travail de l’OMD, l’enquête en ligne de l’OMD en 2019, les études de terrain menées en 2019 et l’atelier mondial consacré au monde ferroviaire organisé par l’OMD en 2020.
À la suite des échanges de vues et des développements menés au CTP, le Conseil a approuvé en juin 2022 les Orientations de l’OMD concernant le transport ferroviaire, qui visent notamment à promouvoir les procédures douanières dans le transport ferroviaire, simplifier et harmoniser les procédures et règlements douaniers applicables au transport ferroviaire, encourager l’utilisation de technologies avancées et renforcer la coopération entre les services douaniers et entre les douanes et les entreprises.
Conformément au volet du projet Chemin de fer portant sur les activités de renforcement des capacités, six ateliers régionaux sur les chemins de fer seront organisés afin d’améliorer la mise en œuvre de procédures douanières simplifiées et améliorées d’ici le troisième trimestre de 2023.
Les Orientations de l’OMD concernant le transport ferroviaire seront actualisées de manière périodique afin de refléter les évolutions récentes et les expériences des Membres.