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JOUR 1
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Lundi 28 octobre 2019, de 10h00 à 18h00
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I.
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Ouverture et adoption de l’ordre du jour
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(Pour orientations et décision)
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a.Allocution principale de Mme Monique ELOIT, Directrice générale, Organisation mondiale de la santé animale (OiE)
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b.Allocution d’ouverture du Dr. Kunio MIKURIYA, Secrétaire général, OMD
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c.Adoption du projet d’ordre du jour et du Résumé
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PC0552Fb
PC0553Fa
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II.
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Gestion coordonnée des frontières (GCF)
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(Pour information, échanges de vues, orientations et décision)
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a.Table ronde sur les défis et opportunités récents en matière de coopération entre la douane et les autres autorités frontalières
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PC0554Fa
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Orateurs :
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ItemIIa_CBM Panel_CODEX_da Costa_EN
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ItemIIa_CBM Panel_IMO_Mr.Madsen_EN
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ItemIIa_CBM Panel_IOM_Mr.Forster_EN
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ItemIIa_CBM_Panel_OiE_Ms. Mylrea
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Animatrice : Mme Ana Hinojosa, Directrice, Contrôle et Facilitation, OMD
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La gestion coordonnée des frontières (GCF) continue d’être l’une des principales priorités pour l’OMD et ses Membres. Au cours de l’année qui s’est écoulée, l’OMD a renforcé sa coopération avec plusieurs organisations internationales de référence, dont le travail a une incidence certaine sur la douane et sur la gestion des frontières. La table ronde composée de représentants de ces organisations sera l’occasion de débattre, avec l’OMD et ses Membres, de certains des défis mais aussi des opportunités qui sont apparus récemment en matière de coopération entre la douane et les autres autorités frontalières.
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b.Guichet unique : Base de données Réforme et Modernisation – Suivi des activités et projets (RAM-MAP) et Carte interactive des guichets uniques (SWIM) de l’OMD - Rapport d'étape
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PC0555Fa
PC0555EAF1a
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Le Secrétariat présentera un rapport d’étape sur les travaux concernant la RAM-MAP et la SWIM. Le rapport mettra l’accent sur les fonctionnalités actuellement disponibles, sur les informations reprises dans la base de données et sur les nouveautés qui apparaîtront dans la version remaniée. Durant les sessions du CTP, les délégués assisteront à une démonstration en temps réel de la plateforme. Le CTP prendra note de la présentation et sera invité à apporter sa contribution et ses suggestions éventuelles afin de promouvoir la plateforme et d’en faire un outil utile pour les administrations Membres.
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c.Douanes en réseau international (DRI) - les dernières technologies qui donnent un élan à l’agenda des DRI
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PC0556Fa
PC0364F1a
PC0374F1a
SC0170F
SP0550F1a
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Le Secrétariat sollicitera des orientations et le soutien des Membres en vue de mener de nouvelles actions pour améliorer la mise en œuvre du programme sur les DRI, en tenant compte de la situation actuelle en matière d’échange d’informations et de l’impact que pourraient avoir les dernières technologies dans ce contexte et dans le cadre des environnements de guichet unique. Le Secrétariat fera également rapport des blocs utilitaires (BU) actuels sur les DRI et des problèmes liés au processus de certification.
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Le CTP sera invité à fournir des orientations et à débattre de la marche à suivre concernant les différents aspects de l’interopérabilité, notamment de l’élaboration de nouveaux BU et de l’actualisation du Manuel sur les DRI.
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III.
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Répertoire FAL de l’OMI
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(Pour échanges de vues et décision)
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- Révision et modification future du Répertoire FAL de l’OMI sur la simplification des formalités et le commerce électronique
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PC0557Fa
PC0557EAF1a
PC0557EAF2a
PC0557EAF3a
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Lors de ses 201ème/202ème sessions et de ses 205ème/206ème sessions, le CTP a accepté d’impliquer davantage l’Équipe de projets du Modèle de données (EPMD) dans la gestion du Répertoire FAL de l’OMI et de contribuer à la tenue à jour dudit Répertoire sur le plan technique. En janvier 2019, le groupe d’experts ad hoc FAL OMI a mis la dernière main au projet de Répertoire révisé, qui inclut un jeu de données OMI ainsi qu’un modèle de données de référence de l’OMI ; le document a ensuite été présenté par l’OMD au Comité de la simplification des formalités de l’OMI à l’occasion de sa 43ème session (FAL 43), qui l’a entériné. Le FAL 43 a également débattu de la responsabilité de la mise à jour future du Répertoire FAL révisé de l’OMI et a convenu de transférer cette responsabilité à l’OMI et de conclure un accord de partenariat épelant les principes de base régissant les travaux de collaboration futurs pour la tenue à jour de cet instrument entre l’OMI, l’OMD, la CEE-ONU et l’ISO.
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DEJEUNER
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IV.
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Mise à jour et rapports
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(Pour décision)
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a.Évolutions intervenues depuis les dernières sessions
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PC0558Fa
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b.Rapport de la 76ème réunion du Sous-Comité informatique (23-24 mai 2018)
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PM0486F
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c.Rapport de la 16ème réunion du Groupe de l’OMD sur la contrefaçon et le piratage –CAP (30 septembre au 1er octobre 2019)
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PC0600Fa
PC0600EAF1a
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(Pour information)
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d.Rapport de la 21ème réunion du Groupe de travail SAFE (16-18 avril 2019)
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LF0204F
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e.Rapport de la 5ème réunion du Groupe d’experts techniques sur l’inspection non intrusive (GET-INI) (10-11 juin 2019)
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PI0020F
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f.Rapport de la 20ème réunion du Comité de gestion de la Convention de Kyoto révisée (17-18 juin 2019)
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PO0124F
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g.Rapport de la 81ème session de la Commission de politique générale (24-26 juin 2019)
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SP0690F
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h.Rapport des 133ème/134ème sessions du Conseil (27-29 juin 2019)
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SC0186F
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i.Rapport de la 22ème réunion du Groupe de travail SAFE (23-25 octobre 2019)
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Oral
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Ces mises à jour et ces rapports sont des points permanents inscrits à l’ordre du jour du CTP, qui regroupent tous les points A, à savoir les rapports émanant des différents organes de travail de l’OMD ou du Secrétariat. Certains exigent une approbation (sous-points 1) mais la plupart d’entre eux sont présentés pour information et ne nécessitent pas de discussions approfondies (sous-points 2). Les délégués ont cependant toute latitude pour soulever toute question ou lancer toute discussion sur l'un de ces documents, si nécessaire. De plus, le Groupe CAP a approuvé le projet de mandat lors de sa réunion de septembre 2019. Le CTP sera invité à approuver le mandat révisé, le cas échéant, avant de le soumettre pour examen à la Commission de politique générale de décembre 2019.
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V.
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Étude sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises (TRS)
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(Pour échanges de vues et orientations)
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a.Expérience des Membres en matière d’utilisation de l’étude sur le temps nécessaire à la mainlevée
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ItemVa1_Mexico TRS_VF
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ItemVa2_EXPERIENCE OF BURUNDI ON TRS 28-31 OCTOBER PTC MEETING
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b.Point sur la coopération entre l’OMD et le Groupe de la Banque mondiale concernant l’utilisation du logiciel TRS
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PC0559Fa
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Le CTP prendra connaissance des expériences récentes des Membres en matière de réalisation de TRS.
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En outre, le CTP sera informé de la coopération entre l’OMD et le Groupe de la Banque mondiale en ce qui concerne la mise à jour du logiciel de la TRS ainsi que de la tenue d’un atelier organisé dans le contexte d’une mise à jour du logiciel de la TRS. Le CTP sera également invité à apporter sa contribution et à formuler des recommandations complémentaires aux fins de ces travaux.
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VI.
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Facilitation et contrôle des voyageurs
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(Pour échanges de vues et décision)
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a.Rapport sur les navires de croisière : « La marche à suivre pour améliorer le contrôle des navires de croisière – La perspective douanière »
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PC0560Fa
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Lors de sa dernière réunion, le CTP a pris note des travaux réalisés par le Groupe des Attachés techniques en poste à Bruxelles sur les navires de croisière et a fourni des orientations à ce propos. Le CTP aura maintenant l’occasion d’examiner et d’entériner le rapport final sur les navires de croisière, avant qu’il ne soit présenté à la Commission de politique générale en décembre 2019. Le CTP sera informé oralement des échanges de vues qui auront eu lieu lors de la session extraordinaire du Comité de la lutte contre la fraude la semaine du 21 octobre 2019.
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b.Facilitation et contrôle concernant les voyageurs dans tous les modes de transport
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PC0601Fa
ItemVI_Way_forward_to_improve_
CS_controls_for_PTC_FR
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La Commission de politique générale de juin 2019 a pris connaissance des travaux en cours relatifs au contrôle des navires de croisière. La nécessité d’adopter une approche harmonisée en matière de facilitation et de contrôle des voyageurs pour l’ensemble des modes de transport a été évoquée lors des échanges de vues. Le CTP sera invité à formuler des orientations concernant la manière d’aborder le sujet en prenant en considération la recommandation éventuelle émanant de l’unique réunion du Comité de contact sur les RPCV/PNR réservée aux Membres, qui a eu lieu le 2 octobre 2019.
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Jour II
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Mardi 29 octobre 2019, de 10h00 à 18h00
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VII.
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Coopération entre les administrations des douanes et les compagnies ferroviaires
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(Pour échanges de vues et orientations)
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- Rapport sur l’état d’avancement des discussions au sein de l’EPMD et études de terrain
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PC0561Fb
ItemVII_Customs-Railway Cooperation_WCO_Lee_FR
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Le Secrétariat présentera les dernières évolutions intervenues et les travaux les plus récents dans le domaine de la coopération entre les douanes et les compagnies ferroviaires, notamment les études de terrain menées en Bulgarie et au Kazakhstan, les résultats de l’enquête de l’Équipe de projets du Modèle de données (EPMD) et les discussions au sein de l’EPMD sur l’harmonisation des données du transit ferroviaire. Le CTP sera invité à prendre note du rapport sur l'état des travaux, à procéder à des échanges de vues sur la marche à suivre et à fournir des orientations.
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VIII.
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Initiative concernant les petites économies insulaires (PEI)
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(Pour échanges de vues et orientations)
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- Projet d’Orientations destinées aux administrations des douanes des petites économies insulaires
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PC0562Fa
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En mars 2019, le CTP a examiné la question des petites économies insulaires (PEI) et a pris note des travaux menés dans ce domaine ; il a également souligné qu’il y avait lieu de poursuivre ces travaux au bénéfice de cette catégorie des Membres de l’Organisation ainsi que d’autres PEI.
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Le Secrétariat fera rapport sur les progrès réalisés à ce jour et fera le point sur l’élaboration des Orientations destinées aux administrations des douanes des PEI, sur la base du projet d’ébauche approuvé par la Commission de politique générale lors de sa session de décembre 2018 et en collaboration avec les organisations régionales. Les co-Présidents du Groupe de rédaction virtuel présenteront l’avant-projet des Orientations envisagées.
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Le CTP sera invité à examiner les travaux réalisés à ce jour et à apporter sa contribution concernant la mise au point des Orientations envisagées et destinées aux administrations des douanes des PEI.
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IX.
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Zones douanières spéciales (ZDS)
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(Pour information, échanges de vues et orientations)
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a. Exposé(s) du secteur privé
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ItemIXa1_FZs_ICC_FR
ItemIXa2_FZs_Toyota_FR
ItemIXa3_FZs_CrimsonLogic_ENonly
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b. Document de recherche de l’OMD sur les ZDS
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PC0563Fa
PC0563EAF1a
PC0563EAF2a
ItemIXb_FZs_WCO_F
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c. Projet de document d’orientation sur les ZDS
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ItemIX_FZs_WCOKenji_EN
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Après l’exposé (ou les exposés) du secteur privé concernant les avantages et les enjeux des zones douanières spéciales, le Secrétariat présentera le document de recherche de l’OMD consacré à ce sujet. Le Secrétariat présentera également le projet de document d’orientation. Le CTP sera invité à prendre note de l’exposé (ou des exposés) et du document de recherche et à examiner le projet de document d’orientation, ainsi qu’à fournir sa contribution/ses observations aux fins de son amélioration.
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DEJEUNER
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X.
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Régimes de perfectionnement actif et passif
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(Pour échanges de vues et orientations)
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- Mise à jour du Manuel de l’OMD sur les régimes de perfectionnement actif et passif
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PC0565Fa
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Deux ans après la publication du Manuel sur les régimes de perfectionnement actif et passif, l’OMD a organisé, à Bruxelles en mai 2019, un atelier mondial de partage d’expériences sur ce sujet, en vue de mettre à jour et d’améliorer le Manuel. L’atelier a abouti à un certain nombre de résultats intéressants à propos de ces régimes, qui constituent également des mesures techniques obligatoires en vertu de l’Article 10.9 de l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges. Le CTP sera invité à procéder à un échange de vues et à fournir des orientations concernant la mise à jour dudit Manuel.
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XI.
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Transit
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PC0566Fb
PC0566EAF1a
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(Pour échanges de vues et décision)
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- Contribution de l’OMD à la mise en œuvre du Programme d’action de Vienne en faveur des pays en développement sans littoral
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- Recueil des meilleures pratiques dans le domaine du transit
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Le CTP sera informé des dernières activités entreprises par l’OMD en soutien de la mise en œuvre du Programme d’action de Vienne en faveur des pays en développement sans littoral pour la décennie 2014-2024. Dans le cadre de ces activités, suite au lancement des Directives de l’OMD sur le transit en juillet 2017, l’OMD a mis l’accent sur la mise en œuvre desdites Directives et sur le recueil des meilleures pratiques. À cette fin, des ateliers régionaux sur le transit ont été organisés dans les six régions de l’OMD. Les ateliers avaient pour objet de promouvoir la mise en œuvre des Directives sur le transit et de recueillir de bonnes pratiques nationales et régionales dans le domaine du transit. Les pratiques des Membres ont également été fournies en réponse à un appel à soumissions des meilleures pratiques. Le Secrétariat a rassemblé toutes les contributions reçues dans un projet de Recueil des meilleures pratiques dans le domaine du transit. Le CTP sera invité à examiner le projet de Recueil et à faire part de ses suggestions et observations afin d’achever le Recueil pour le soumettre à l’approbation du CTP lors des sessions d’avril 2020.
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JOUR III
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Mecredi 30 octobre 2019, de 10h00 à 18h00
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XII.
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L’avenir de la douane
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(Pour information et échanges de vues)
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a.Discussion en table ronde sur la prospective stratégique – « Concevoir l’avenir de la douane »
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PC0567Fa
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- Centre commun de recherche (CCR) de la DG Recherche et innovation de l’UE
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ItemXII.a_Foresight_EU_ENOnly
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Lors de sa réunion d’avril 2017, le CTP a décidé que le Groupe de travail virtuel sur l’avenir de la douane se concentrerait sur deux domaines différents : 1) les technologies de rupture; et 2) la prospective stratégique. Depuis, le Groupe et le CTP se sont concentrés avant tout sur la première de ces deux priorités.
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Afin de familiariser le CTP avec le sujet, le Centre commun de recherche de l’UE a présenté, lors de la réunion de novembre 2018, les principes primordiaux de la prospective et les grandes lignes d’un projet sur l’avenir de la douane au sein de l’UE.
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Le CTP aura maintenant l’occasion d’en apprendre davantage sur la prospective stratégique dans le cadre d'une table ronde réunissant des experts qui expliqueront comment cette méthodologie peut être utilisée pour façonner l’avenir de la douane, ce dernier objectif ayant été considéré comme une priorité de premier ordre par le Conseil, lors de ses sessions de juin 2019, et à l’occasion du dialogue entre le Groupe consultatif du secteur privé et la Commission de politique générale, ainsi que dans d’autres enceintes.
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b.Technologie des chaînes de blocs pour l’avenir de la douane : défis rencontrés à ce jour – discussion en table ronde
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ItemXII.b blockchain then https poc-tlip.dag.sh
ItemXII.b_Blockchain_Brazil_EN
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Lors de sa dernière réunion, le CTP a procédé à un échange de vues concernant l’utilisation des chaînes de blocs dans le cadre des procédures règlementaires des douanes et des autres services présents aux frontières, les défis connexes, les conditions préalables et les éventuelles considérations politiques, juridiques et techniques à prendre en compte. Le CTP a souligné qu'il était essentiel de veiller à l’interopérabilité des chaînes de blocs et à la normalisation des données, y compris de leur interface, par rapport aux systèmes douaniers et a suggéré à l’OMD de réaliser des travaux dans ces domaines en coordination avec d’autres organisations internationales et parties prenantes pertinentes, en vue de mettre éventuellement au point des orientations/recommandations.
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Lors de la présente réunion, le CTP pourra prendre connaissance des défis que rencontrent les administrations des douanes directement impliquées dans des projets pilotes de chaînes de blocs, en vue de mieux comprendre les avantages observés, notamment en termes d’augmentation du niveau d’accès aux informations requises aux fins de leurs procédures et processus réglementaires. Le CTP sera invité à prendre note de ces informations et à formuler des recommandations afin de faire avancer les travaux dans ce domaine.
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XIII.
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Objectifs de développement durable (ODD)
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(Pour échanges de vues et orientations)
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- La contribution potentielle de la facilitation des échanges et de la douane aux ODD, en particulier pour la gestion des déchets plastiques et électroniques
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PC0568Fa
ItemXIII.a_SDGs_Environment Programme_EN
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- Expériences opérationnelles des Membres (à confirmer)
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- Secrétariat de la Convention de Bâle (à confirmer)
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ItemXIII.b.SDG_Basel Convention SEC_ENonly
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Lors de la dernière session du CTP, les Membres ont reconnu que la douane pouvait jouer un rôle d’appui à la réalisation des ODD des Nations Unies.
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Le Programme de développement durable préconise, entre autres, de réaliser des activités en synergie en vue d’assurer le suivi et la traçabilité intégrale de la chaîne logistique aux fins de la durabilité écologique. Dans le cadre de la gestion coordonnée des frontières, les administrations des douanes peuvent contribuer à gérer les risques que le commerce transfrontalier pourrait faire peser sur l’environnement.
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Récemment, les déchets plastiques et électroniques ont suscité un grand intérêt au sein des enceintes internationales en raison notamment de la crise environnementale provoquée par l’importation illégale en Afrique et en Asie/Pacifique de déchets originaires de Membres des régions d’Asie/Pacifique, d’Europe et d’Amérique du Nord. À cet égard, les douanes sont confrontées à une pression grandissante afin qu’elles mettent au point des solutions viables pour assurer une importation des déchets dans le respect de la loi, tout en promouvant le contrôle de l’exportation des déchets.
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Le CTP examinera la manière de renforcer le rôle de la douane dans la gestion des déchets plastiques et électroniques et fournira des orientations à cet égard, après avoir pris connaissance de certaines initiatives et expériences opérationnelles partagées par les Membres et d’autres organisations internationales de premier plan dans ce domaine.
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DEJEUNER
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XIV.
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Dossier sur la compétitivité économique (DCE)
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(Pour échanges de vues et décision)
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a.Alignement du Plan d’action pour la Phase IV sur le nouveau Plan stratégique de l’OMD
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PC0569Fa
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b.Séance en ateliers sur le faible niveau d’adhésion aux conventions promues ou administrées par l’OMD et de mise en œuvre des instruments de l'OMD
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PC0570Fa
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La Commission de politique générale a entériné, en décembre 2018, le Plan d’action pour la Phase IV du DCE (de janvier 2019 à décembre 2020), qui était aligné sur le Plan stratégique de l’OMD. Le CTP sera invité à examiner le projet révisé de Plan d’action qui est aligné sur le nouveau Plan stratégique de l’OMD entériné lors des sessions de juin 2019 du Conseil et, le cas échéant, à l’approuver.
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La gestion et la promotion des instruments et outils concernant la sécurité et la facilitation des échanges représentent une activité fondamentale du processus de mise en œuvre des plans d’action du DCE. Le problème du faible niveau d’adhésion aux conventions promues ou administrées par l’OMD et de mise en œuvre des instruments et des outils de l’Organisation a déjà été soulevé à plusieurs reprises par les Membres et les parties prenantes. Le CTP aura l’occasion de discuter du niveau d’adhésion aux conventions internationales dans le domaine des procédures et de la facilitation, des mesures à prendre pour adhérer à ces conventions et des mécanismes de suivi de leur mise en œuvre. Lors de la séance en ateliers, les délégués procéderont à des échanges de vues plus détaillés sur les défis et éventuelles solutions en matière d’adhésion aux conventions pertinentes et de leur mise en œuvre dans le domaine des procédures et de la facilitation.
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XV.
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Programme de travail du CTP
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(Pour échanges de vues et décision)
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- État d’avancement du Programme de travail du CTP pour la période 2016/2019 et approbation du Programme de travail 2019/2022 du Comité
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PC0571Fa
PC0571EAF1a
PC0571EAF2a
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Le CTP suit un Programme de travail à long terme, lié directement au Plan stratégique de l'OMD. Ce Programme de travail doit être mis à jour conformément aux décisions prises par le Comité et les organes directeurs de l'OMD, à savoir la Commission de politique générale et le Conseil.
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Le CTP prendra connaissance des progrès réalisées dans la mise en œuvre du Programme de travail 2016-2019. Le CTP examinera également, en vue de son approbation, le projet de Programme de travail 2019-2022, qui couvre les exercices financiers 2019/2020, 2020/2021 et 2021/2022 et est aligné sur le nouveau Plan stratégique de l’OMD adopté par le Conseil en juin 2019.
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JOUR IV
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Jeudi 31 octobre 2019, de 10h00 à 16h30
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XVI.
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Le commerce électronique
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(Pour échanges de vues et décision)
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a.Dossier sur le commerce électronique – points en suspens
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PC0572Fb
PC0572EAF1a
PC0572EAF2a
PC0572EAF3a
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Lors de leurs sessions de juin 2019, la Commission de politique générale et le Conseil ont approuvé le Dossier sur le commerce électronique, à l’exception de trois documents (à savoir, le Jeu de données de référence pour le commerce électronique, les Approches en matière de recouvrement des recettes, et les Parties prenantes du commerce électronique : rôles et responsabilités), et ont prorogé le mandat du Groupe de travail sur le commerce électronique (GT-CE) jusqu’à juin 2020, de manière à ce qu’il puisse poursuivre ses travaux en mode virtuel. Compte tenu des travaux réalisés en mode virtuel durant l’intersession concernant les documents en souffrance, le CTP approfondira les travaux et formulera des orientations, le cas échéant.
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b.Cadre de normes – mécanisme de mise à jour/de modification
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PC0573Fa
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Lors de ses sessions de mars 2019, le CTP a reconnu la nécessité de définir un mécanisme aux fins de la tenue à jour et de la modification éventuelle du Cadre de normes sur le commerce électronique transfrontalier et des documents connexes, étant donné que certains éléments pourraient devoir être affinés, réexaminés et amendés à l’avenir, le commerce électronique étant un environnement en perpétuelle mutation. À cette fin, le CTP a invité les Membres à communiquer au Secrétariat, pour le 1er septembre 2019, des propositions concernant la procédure de modification, afin qu’elles puissent être soumises au CTP pour une discussion approfondie, lors de ses sessions d’automne. Sur la base des suggestions des Membres, le CTP examinera et déterminera un mécanisme de tenue à jour.
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c. Recueil des études de cas sur le commerce électronique
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PC0574Fa
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ItemXVI.c_E-Commerce_Japan_FR
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Sur la base des modèles d’études de cas entérinés par la Commission de politique générale et le Conseil en juin 2019, les études de cas des Membres sur les expériences et initiatives de mise en œuvre en rapport avec le commerce électronique sont actuellement en train d’être rassemblées. Le CTP discutera de l’élaboration éventuelle d’un recueil regroupant ces études de cas, encouragera les Membres et les parties prenantes à partager leurs expériences en utilisant les modèles en question et fournira les orientations nécessaires à cet effet. Ce recueil constituera une aide précieuse aux fins de la sensibilisation des Membres à l’avenir.
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DEJEUNER
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d.Collaboration avec d’autres organisations internationales
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ItemXVI.d1_E-Commerce_WTO_EN
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- Autres organisations internationales
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ItemXVI.d2_E-Commerce_OECD_EN
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Conscientes de l’importance croissante du commerce électronique, plusieurs organisations internationales concentrent leurs efforts sur différents axes de travail dans le domaine du commerce électronique. Le CTP aura l’opportunité de prendre connaissance et de débattre des points de vue respectifs de certaines de ces organisations internationales, de fournir des orientations sur la façon de promouvoir les travaux de l’OMD concernant le commerce électronique transfrontalier, en particulier en ce qui concerne les éléments relatifs à la douane et à la facilitation des échanges qui devraient être pris en compte dans les discussions y afférentes au sein de diverses enceintes, et de formuler des suggestions en matière de collaboration avec d’autres organisations internationales ; il sera également invité à formuler des propositions sur la manière de collaborer aux travaux des autres organisations, d'y apporter son appui et de tirer parti des synergies dans la poursuite des objectifs communs à l’échelon mondial.
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e.Les opioïdes dans le courrier international
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PC0575Fa
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Les craintes se multiplient concernant le mouvement d’opioïdes dans le courrier international. Le CTP prendra note des évolutions en cours ainsi que des travaux de collaboration avec l’UPU visant à endiguer la contrebande d’opioïdes dans le courrier international, notamment l’élaboration de stratégies, d’outils et de mécanismes connexes, et l’organisation d’activités de renforcement des capacités afin de renforcer les capacités des douanes et des opérateurs postaux dans la lutte contre le trafic d’opioïdes par la poste. À l’avenir, le CTP abordera la question sous une perspective plus large et apportera des orientations sur les travaux futurs.
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XVII.
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Divers
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(Pour information)
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a.Points proposés pour l'ordre du jour de la prochaine réunion du CTP
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b. Événements à venir
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ItemXVII.b_Upcoming_Events_EN
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Comme à l’occasion de chaque réunion, le CTP pourra proposer des points à inscrire à l'ordre du jour de sa prochaine réunion. Idéalement, les délégués présenteront un (plusieurs) document(s) informel(s) à l’appui de leur(s) proposition(s).
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Sous ce même point, le Secrétariat présentera aussi les événements et réunions prévus par l'OMD. Les délégués sont invités à faire part également de toute information utile sur des ateliers, séminaires, conférences ou toutes autres réunions à venir, susceptibles d'intéresser les délégués au CTP.
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XVIII.
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Clôture
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