Points de l’ordre du jour

Documents

I.

Adoption de l’ordre du jour

(Pour décision)

Adoption de l’ordre du jour

PC0604F

III.

Rôle de la douane pour limiter les effets de l’épidémie de COVID-19, compte tenu de la Résolution du Conseil de juin 2011

PC0605Fa

(Pour échange de vues et orientations)

IV.

Mises à jour et rapports

(Pour décision)

c. Recueil des meilleures pratiques dans le domaine du transit

PC0606Fa
PC0606EAF1a

(Pour information)

f. Travaux intervenus depuis les dernières sessions

PC0608Fa

h. Normes et pratiques recommandées du Dossier Passagers - Annexe 9 à la Convention de Chicago

PC0626Fa
PC0626EAF1a

V.

L’avenir de la douane

(Pour orientations et décision)

Prospective stratégique - plan des travaux futurs

PC0622Fa
PC0622Fb

VI.

Commerce Électronique

(Pour échange de vues et décision)

b. Dossier sur le commerce électronique – Annexes en suspens

PC0614Fb
PC0614EAF1b
PC0614EAF2b
PC0614EAF3b
Sub_Annex_PC0614EAF1_China_Dataset_FR.pdf
Sub_Annex_PC0614EAF1_WCO_dataelements_FR.pdf

c. Cadre de normes - mécanisme de mise à jour/de modification

PC0615Fa
PC0615EAF1a

e. Cadre de normes – Mise en œuvre du Cadre sur le commerce électronique

PC0616Fb
PC0616EAF1a
PC0616EAF1b

e. Cadre de normes – Mise en œuvre du Cadre sur le commerce électronique

PC0618Fb
PC0618EAF1b

VIII.

Divers

(Pour orientations et décision)

b. Mandat et argumentaire pour le Groupe de travail sur le contrôle et la facilitation des voyageurs

PC0625Fa
PC0625EAF4a