Points

Points de l'ordre du jour

Documents

a. Rapport de l’OMC

b. Rapport d'étape sur le Programme Mercator

c. Discussion en table ronde sur la coopération avec l’OMC et les autres organisations de l’Annexe D : Comment la collaboration et les synergies entre l’OMD et ses partenaires traditionnels peuvent-elles être renforcées ?

• Mécanisme pour l’Accord sur la facilitation des échanges de l’OMC (TFAF)

• Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

• Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED)

• Banque mondiale

d. Exposé de la Colombie

e. Initiatives multi-institutionnelles

• Présentation sur le Global Trade Helpdesk (GTH)

• Présentation sur Trade4MSMEs

a. Mise à jour sur les progrès réalisés et les expériences des Membres dans la mise en œuvre du Cadre de normes sur le commerce électronique transfrontalier

• Exposé du Brésil sur la sécurité et la sûreté

• Exposé du Japon sur la sensibilisation, l’information du public et le renforcement des capacités ainsi que sur la mesure et l’analyse

b. L’exécution (fulfilment) des commandes dans le commerce électronique et ses conséquences pour les douanes

• Exposés d'Amazon et du Groupe Alibaba

• Exposé du Royaume-Uni sur les centres de traitement des commandes

c. Étendre le concept d’Opérateur économique agréé (OEA) au commerce électronique transfrontalier

d. 5e édition du Recueil d'études de cas sur le commerce électronique

a. Mise à jour du Mandat du Comité de contact sur les RPCV et les BRI/PNR

b. Informations sur la présentation à l’Organisation maritime internationale (OMI) d'un amendement à la Convention visant à faciliter le trafic maritime international (Conventions FAL).

c. Rapport sur le pilote BRI

• Exposé de la Cruise Line International Association

• Mise à jour concernant le Projet des douanes intelligentes

a. Numéro d’identification des opérateurs étrangers

• Exposé des États-Unis

b. Document de réflexion sur l’utilisation de la chaîne de blocs par la douane

c. Recommandation de l’EPMD pour la révision du document sur la Stratégie de l’OMD en matière de données

b. Document de la CNUCED sur la « Roadmap for Building a Trade Single Window » (Feuille de route pour construire un guichet unique pour le commerce)

• Exposé de la CNUCED

d. Présentation par le Pakistan de son initiative de guichet unique

• Révision des Directives sur la coopération entre la douane et les autorités portuaires

a. Point des travaux sur l’étude de faisabilité sur un cadre d'interconnexion pour les certificats d’origine

• Exposé de la Corée sur l’interconnectivité aux fins des certificats d’origine

• Projet d’étude de faisabilité sur un cadre d'interconnexion pour les certificats d’origine

b. Études de l’OMD en rapport avec l’origine : Étude sur la numérisation du certificat d’origine, étude sur le cumul

c. Mise à jour concernant le soutien en matière de renforcement des capacités sur la TRS au titre du Programme sur la facilitation du commerce international (GTFP) SECO-OMD

d. Exposé de la Zambie

• Exposé par la Borderless Alliance

• Élaboration et mise à jour d’outils dans la lignée du Plan stratégique de l'OMD

a. Projet de Résolution du Conseil de Coopération douanière sur la nécessité de renforcer la résilience des douanes et du secteur privé

b. Exposé de la Nouvelle-Zélande

b. Améliorer la procédure de consentement préalable en connaissance de cause (PIC) de la Convention de Bâle et approches électroniques à ce titre

• Exposé du Secrétariat de la Convention de Bâle

• Mise à jour du Glossaire des termes douaniers internationaux

• Rapport de situation sur le Programme de travail révisé du CTP 2022-2025