Points de l'ordre du jour 245/246

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Points de l'ordre du jour

Documents

II. Adoption de l'ordre du jour PC0758Fb
(Pour décision)  
IV. Commerce électronique  
(Pour prise en compte, échanges de vues et orientations)  

a. Point des progrès réalisés et des expériences des Membres et des parties prenantes dans la mise en œuvre du Cadre de normes sur le commerce électronique transfrontalier

PC0759Fa
PC0759EAF1a
PC0759EAF2a
  • Exposé du Zimbabwe
EXPOSÉ
  • Exposé de l’Arabie saoudite
EXPOSÉ
  • Exposé d’un transporteur exprès
EXPOSÉ

b. Conclusions du Symposium de l’OMD sur le thème «Éliminer les contrefaçons du commerce électronique»

PC0768Fa
VI. Projet sur les douanes intelligentes  
(Pour prise en compte)  
  • Mise à jour concernant le Projet sur les douanes intelligentes
EXPOSÉ
VII. Douanes vertes  
(Pour prise en compte)  
  • État d'avancement des travaux afférents au Plan d’action sur les douanes vertes (PADV)
PC0760Fa
PC0760EAF1a
VIII. Douanes en réseau international (DRI)  
(Pour prise en compte, échanges de vues et orientations)  

a. Mise à jour concernant la faisabilité légale de la Plateforme d'échange de données douanières (PEDD)

PC0761Fa
PC0761EAF1a
  • EXPOSÉ sur le Compendium des expériences des membres en matière de partage et d'échange de données
EXPOSÉ

c. Point des travaux sur l’étude de faisabilité sur un cadre d'interconnexion pour les certificats d’origine (CdO)

PC0762Fa
IX. Glossaire des termes douaniers internationaux
(Pour prise en compte, échange de vues et décision)
  • Examen complet du Glossaire
PC0763Fb
PC0763EAF1b
X. Coopération douane – autorités portuaires
(Pour échange de vues et décision)  
  • Révision des Directives sur la coopération entre la douane et les autorités portuaires
PC0764Fb
PC0764EAF1c
XI. Zones franches
(Pour échange de vues et orientations)  
  • Mise à jour du Guide pratique de l’OMD sur les zones franches
PC0765Fa
XII. Rôle de la douane dans les opérations de secours en cas de catastrophes PC0766Fa
(Pour prise en compte et orientations)

a. Exposé du Fonds des Nations Unies pour l’enfance (UNICEF)

EXPOSÉ

b. Exposé du Bénin

EXPOSÉ
XIII. Accord de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) sur la facilitation des échanges (AFE)  
(Pour prise en compte, échanges de vues et orientations)  

a. Rapport de l’OMC

EXPOSÉ

b. Discussion en table ronde sur la coopération entre la douane et les autres parties prenantes au niveau national : Comment les Comités nationaux de la facilitation des échanges (CNFE) peuvent-ils appuyer cette coopération ?

  • Cameroun
EXPOSÉ
  • Pérou
EXPOSÉ
  • Vietnam
EXPOSÉ
  • Programme sur la facilitation du commerce international (GTFP) SECO-OMD
EXPOSÉ

c. Exposé des Philippines

EXPOSÉ
XIV. Étude sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises (ETNM)  
(Pour prise en compte et orientations)

a. Point sur la recherche de sources de financement alternatives et possibilités pour la mise au point du nouveau système de base de données ETNM

PC0767Fa
PC0767EAF1a
PC0767EAF2a

b. Rapport sur l’état d’avancement des travaux de mise à jour du Guide ETNM (version 3 de 2018)

 
XVI. Événements à venir EXPOSÉ
(Pour prise en compte)