*Réservé aux membres

 

A

Académie OMD (formations pour les professionnels du monde du commerce)

ACES - Projet d’Application des contrôles aux échanges de nature stratégique

Admission temporaire

Aériens: Directives pour la facilitation et la sécurisation de la chaîne logistique du fret et de la poste aériens, une publication de l'OMD et de l'OACI

AFE – Accord sur la Facilitation des Echanges de l’OMC

Aircop

 

Agents en douane

• Rapport d’étude sur les agents en douane
• Directives sur les agents en douane
• Articles publiés dans OMD Actualités

Analyse des données - Manuel du practcien*

Apprentissage en ligne* (CLiKC! - La communauté de l'apprentissage et du savoir douaniers)

Archeo

Arusha (Déclaration d')

A.T.A.

B

Biens culturels

• Page web sur la lutte contre le trafic illicite
• Manuel de formation sur la prévention du trafic illicite de biens culturels (PITCH)
• Voir les articles publiés dans OMD Actualités

Big Data/Mégadonnées

• Document de recherche : Incidences des mégadonnées sur la Douane - Leurs atouts en matière de capacité de gestion des risques
• Voir les articles publiés dans OMD Actualités

Blanchiment de fonds

• Page générale
• Enquête sur les approches des administrations douanières face au blanchiment de fonds [en]
• Instruments sur l’assistance administrative mutuelle

Blockchain: Document de recherche "Unveiling the Potential of Blockchain for Customs"

Boutique en ligne

BRLR – Bureaux régionaux de liaison chargés du renseignement

BRRC - Bureaux régionaux de renforcement des capacités

C

Carrière: programme de développement de carrière

Catastrophes naturelles

CEN – Réseau douanier de lutte contre la fraude

Centres regionaux de formation (CRF)

Chaîne de blocs, document de recherche [en] 

Classement tarifaire

• Avis de classement (le recueil)
• Classement tarifaire des marchandises
• Décisions de classement*
• Directives relatives a l'infrastructure douanière pour les travaux de classement tarifaire, d’évaluation en douane et de détermination de l'origine* [es]
• Directives techniques concernant les décisions anticipées en matière de classement, d’origine et d’évaluation [es]

CLiKC! - La communauté de l'apprentissage et du savoir douaniers

 

Commerce électronique

• Page Web
• Dossier sur le commerce électronique transfrontalier
• Cadre de normes pour le commerce électronique transfrontalier
• Voir articles publicés dans OMD Actualités

Commerce illicite: les rapports de l'OMD

 

Commerce informel

• Élaboration de politiques ayant trait au commerce informel*
• Document de recherche : Frontières, caractère informal, commerce international et douane [en]
• Document de recherche : Les pratiques commerciales informelles

Compétitivité économique

Conflits: Frontières fragiles: Etude de Cas sur la Gestion des Frontières en zones post-conflit [en]

 

Conteneurs

• Programme de Contrôle des Conteneurs (PCC)
• Dispositifs de sécurité des conteneurs

Contrefaçon

• Programme sur les DPI, la santé et la sécurité
• Voir les articles publiés dans OMD Actualités

Contrôle a posteriori

• Directives aux fins du contrôle a posteriori (CAP) volume 1
• Directives aux fins du contrôle a posteriori (CAP) volume 2*
• Directives aux fins de contrôle a posteriori
• Guide de mise en oeuvre relatif au contrôle a posteriori (CAP)*
• Outil de diagnostic sur le contrôle a posteriori (CAP) et l’infrastructure* [ar] [ru]
• Guide pratique du contrôle – typologie du contrôle a posteriori*

Conventions

 

Coopération

• Directives sur la coopération douane/administration fiscale
• Directives conjointes OMD-UPU pour l’élaboration d’un protocole d’accord entre les douanes et la poste au niveau national [ar] [es] [pt] [ru]
• Document de recherche : La coopération entre les administrations douanières et fiscales : Enseignements tirés d’autorités fiscales
• Guide conjoint OMD-UPU pour le dédouanement postal [ar] [es] [ru]
• Instruments sur l’assistance administrative mutuelle
• Manuel de coopération Douane – Police
• Manuel de coopération Douane - CRF (version publique)
• Manuel de coopération Douane - CRF* [ar] [es] [pt] [ru]
• Orientations concernant les partenariats douane-entreprises [es]

Corruption

• Document de recherche : Aperçu de la littérature consacrée à la corruption
• Guide sur la cartographie des risques en matière de corruption
• Voir les articles publiés dans OMD Actualités

C-RED : réagir face aux crises épidémiques

Cybercriminalité

D

Déclarations

Dossier d'orientation de l'OMD pour les décideurs

 

Décisions anticipées / Renseignements contraignants préalables

• Recommandation (1996) sur l'introduction de programmes de renseignements contraignants sur le classement des marchandises avant déclaration
• Directives techniques concernant les décisions anticipées en matière de classement, d’origine et d’évaluation [es]
• Voir articles de l’OMD Actu

Dédouanement postal

• Guide conjoint OMD-UPU pour le dédouanement postal [ar] [es] [ru]
• Directives conjointes OMD-UPU pour l’élaboration d’un protocole d’accord entre les douanes et la poste au niveau national [ar] [es] [pt] [ru]

DCI - Dénomination commune internationale

 

Diagnostic

• Outil de diagnostic concernant les travaux de classement tarifaire, d'évaluation et d'origine et les infrastructures connexes*
• Cadre du diagnostic douanier

Directives

• Directives aux fins du contrôle a posteriori (CAP) volume 1
• Directives aux fins du contrôle a posteriori (CAP) volume 2*
• Directives concernant l’environnement du guichet unique
• Directives concernant l'élaboration et l'utilisation des bases de données nationales en matière d'évaluation servant d'outil d'évaluation des risques
• Directives conjointes OMD–UPU sur l’échange de données électroniques préalables entre les opérateurs désignés et les administrations douanières
• Directives pratiques pour le contrôle de l’évaluation*
• Directives relatives à la vérification de l'origine préférentielle*
• Directives relatives à l'infrastructure douanière pour les travaux de classement tarifaire, d'évaluation en douane et de détermination de l'origine* [es]
• Directives sur l’application la technologie de l’information et de la communication (TIC)
• Directives sur la coopération douane/administration fiscale
• Directives sur le transit
• Directives techniques concernant les décisions anticipées en matière de classement, d’origine et d’évaluation [es]
• Directives visant à renforcer la coopération et l’échange d’informations entre les autorités douanières et les autorités fiscales au niveau national
• Directives sur les agents en douane
• Directives sur le numéro d'identification des entreprises

Données

• Base de données
• Base de données du Système harmonisé
• Base de données mondiale des accords commerciaux préférentiels et de leurs règles d’origine
• Directives concernant l’élaboration et l’utilisation des bases de données nationales en matière d’évaluation servant d’outil d’évaluation des risques (juin 2004)
• Échange de données
• Document de recherche : Etudes de cas concernant l’échange systématique de renseignements commerciaux entre administrations des douanes dans le cadre d’accords bilatéraux et régionaux
• Instruments sur l’assistance administrative mutuelle
• Guide sur l’échange de renseignement en matière d’évaluation en douanes
• Normes de messagerie conjointes OMD-UPU pour les renseignements préalables transmis par voie électronique
• Renseignements préalables concernant le fret avant chargement (RPCF-AC) pour le fret aérien et les envois postaux
• Directives relatives aux RPCV et normes de transmission des PNR
• Modèle de données
• Qualité des Données
• Recommandation du Conseil de coopération douanière concernant les principes directeurs relatifs à la qualité des données (juin 2015)

Dossier

• Dossier sur la Compétitivité économique
• Dossier sur le Développement Organisationnel
• Dossier d'orientation de l'OMD pour les décideurs
• Dossier Recettes

Douanes

• Douanes en réseau international
• Etude de l’environnement douanier
• La douane au 21^ème siècle [es]
• Aperçu général des questions techniques d’évaluation en douane* [es]

DPI – Droits de Propriété intellectuelle

• Programme sur les DPI, la santé et la sécurité
• Voir les articles publiés dans OMD Actualités

Drogues et précurseurs

E

E-Commerce

• Page Web
• Voir articles de l’OMD Actu

[Petites et Moyennes] Entreprises / PME

• Modèle de liste de contrôle du point de vue des entreprises consacré aux PME
• Les opérateurs économiques agréés et les petites et moyennes entreprises (OEA & PME)

Environnement

• Le Consortium international de lutte contre la criminalité liée aux espèces sauvages
• Programme sur l’environnement
• Compilation d’outils pour l’analyse de la criminalité liée aux espèces sauvages et aux forêts
• Déclaration de l’OMD concernant le commerce illégal d’espèces sauvages
• Projet INAMA
• Voir les articles publiés dans OMD Actualités

Éthique

• Éthique - Page générale
• Bulletin d’information sur l’éthique
• Modèle de code d’éthique et de conduite [es]
• Guide pour le développement de l’éthique [es] [ar]
• Recueil des meilleures pratiques en matière d’éthique
• Voir les articles publiés dans OMD Actualités

Étude comparative sur les règles d’origine préférentielles (Version 2017)

Etude comparative en matière de certification de l’origine

Directives conjointes OMD–UPU sur l’échange de données électroniques préalables entre les opérateurs désignés et les administrations douanières

Programme d’études

F

Facilitation

Rapport d’étude sur les flux financiers illicites via la fausse facturation commerciale [en]

 

Formation

• Centres regionaux de formation (CRF)
• CLiKC! - La communauté de l'apprentissage et du savoir douaniers
• Académie OMD (formations pour les professionnels du monde du commerce)

Fraude commerciale

Frontières fragiles: Etude de cas sur la Gestion des Frontières en zones post-conflit [en]

G

Genre et diversité

 

Gestion coordonnée des frontières

• Recueil sur la gestion coordonnée des frontières
• Document de recherche : La gestion coordonnée des frontières : de la théorie à la pratique [en]
• Voir les articles publiés dans OMD Actualités

Gestion des risques

• Recueil sur la gestion des risques en matière douanière
• Voir les articles publiés dans OMD Actualités

Global Shield

Glossaire des termes douaniers internationaux

 

Guichet unique

• Guichet unique - Information
• Directives concernant l’environnement du guichet unique
• Document de recherche : Une étude sur la mise en œuvre de guichets uniques [en]
• Voir les articles publiés dans OMD Actualités

Guide

• Guide sur l’échange de renseignements en matière d’évaluation en douane
• Guide succinct pour les pays les moins avancés - Mise en oeuvre pratique de l'Accord de l'OMC sur l'évaluation en douane*
• Guide aux fins de la mise à jour technique des règles d’origine préférentielles
• Guide sur la lutte contre les irrégularités en matière d'origine (excepte la fraude)*
• Guide pratique de la décision ministérielle de Nairobi sur les Règles d’origine pour les PMA
• Guide sur l’évaluation en douane et les prix de transfert
• Guide sur la cartographie des risques en matière de corruption
• Guide sur la prévention de la corruption dans la passation des marchés publics de la douane
• Comités nationaux de la facilitation des échanges - Un guide de l'OMD
• Guide de l’analyse miroir*
• Guide stratégique pour la reconnaissance mutuelle des OEA [ru]
• Guide pratique sur les Zones franches de l’OMD [ar] [es]
• Guide de l'OMD pour une transition réussie vers la formation virtuelle en directe [ar]

H

I

Index alphabétique (nomenclature)

 

Informel

• Élaboration de politiques ayant trait au commerce informel*
• Document de recherche : Frontières, caractère informal, commerce international et douane [en]
• Document de recherche : Les pratiques commerciales informelles

Inspection - Assistance aux membres lors de la résiliation de contrats d’inspection avec le secteur privé*

IRIS

J

K

Convention de Kyoto Révisée

• Convention CKR
• Document de recherche : Avantages de la Convention de Kyoto révisée [en]

L

Laboratoires des doaunes

Leadership et perfectionnement du personnel d’encadrement

Lutte contre la fraude:

• Page générale
• Réseau douanier de lutte contre la fraude (CEN)

M

Magazine

Manuel de la Convention douanière relative aux conteneurs, 1972

Manuel de coopération Douane - CRF (version publique)

Manuel de coopération Douane - CRF* [ar] [es] [pt] [ru]

Manuel de l’OMD sur les régimes de perfectionnement actif et passif

Manuel destiné aux laboratoires des douanes

Manuel du practicien sur l'analyse des données -  (Juin 2018)

Manuel sur le transit

Mainlevée immédiate des marchandises: Directives

 

Mégadonnées/Big Data

• Document de recherche : Incidences des mégadonnées sur la Douane - Leurs atouts en matière de capacité de gestion des risques
• Voir les articles publiés dans OMD Actualités

Programme Mercator

 

Mesure de la performance

• CKR - Trousse à outils permettant d’évaluer la qualité de la mise en oeuvre
• TRS - Étude sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises
• Manuel d’analyse comparative des douanes à l’échelon international
• Le Pourquoi et le Comment de la mesure de la performance et de la contractualisation
• Document de recherche : Doing Business and its Customs-related issues: A study on the Trading across Borders indicators
• Document de recherche : What Happened to the Selected? Performance Measurement of the Korea Customs Service Selectivity System
• Document de recherche : The Time Release Study as a performance measurement tool for a supply chain and an international corridor
• Document de recherche : Performance Contracts for Customs Officers
• Document de recherche : An Overview of Performance Measurement in Customs Administrations
• Document de recherche : Reforming Customs by measuring performance: a Cameroon case study
• Guide de l’analyse miroir*
• Voir les articles publiés dans OMD Actualités

Modèle de code d’éthique et de conduite [es] [ru]

Modèle de certificat d’exportation de biens culturels [es] [ar] [ch] [ru]

N

Opérations de secours en cas de catastrophes naturelles

nCEN - Réseau douanier national de lutte contre la fraude

Nomenclature et Classement des marchandises

Notes explicatives du Système harmonisé

Numéro d'identification des entreprises: Directives

 

O

OEA – Opérateurs économiques agréés

• Publication sur les programmes d’OEA
• Voir les articles publiés dans OMD Actu

Opérations de secours en cas de catastrophes naturelles

 

Origine

• Page Web
• Base de Données de l'OMD sur les régles préférentielles d'Origine
• Directives relatives a l'infrastructure douanière pour les travaux de classement tarifaire, d’évaluation en douane et de détermination de l'origine* [es]
• Directives techniques concernant les décisions anticipées en matière de classement, d’origine et d’évaluation [es]
• Directives sur la certification de l’origine
• Directives relatives à la vérification de l'origine préférentielle*
• Étude typologique des irrégularités en matière d'origine
• Recueil sur l’origine [es]
• Guide aux fins de la mise à jour technique des règles d’origine préférentielles
• Guide sur la lutte contre les irrégularités en matière d'origine (excepté la fraude)*
• Guide pratique de la décision ministérielle de Nairobi sur les Règles d’origine pour les PMA
• Facilitateur des règles d’origine [en]

P

Petites et Moyennes Entreprises / PME

• Modèle de liste de contrôle du point de vue des entreprises consacré aux PME
• Les opérateurs économiques agréés et les petites et moyennes entreprises (OEA & PME)

Performance

• CKR - Trousse à outils permettant d’évaluer la qualité de la mise en oeuvre
• TRS - Étude sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises
• Manuel d’analyse comparative des douanes à l’échelon international
• Le Pourquoi et le Comment de la mesure de la performance et de la contractualisation
• Document de recherche : Doing Business and its Customs-related issues: A study on the Trading across Borders indicators [en]
• Document de recherche : What Happened to the Selected? Performance Measurement of the Korea Customs Service Selectivity System [en]
• Document de recherche : The Time Release Study as a performance measurement tool for a supply chain and an international corridor [en]
• Document de recherche : Performance Contracts for Customs Officers [en]
• Document de recherche : An Overview of Performance Measurement in Customs Administrations [en]
• Document de recherche : Reforming Customs by measuring performance: a Cameroon case study [en]
• Guide de l’analyse miroir*
• Voir les articles publiés dans OMD Actualités

PICARD (programme)

Plan stratégique

 

PNR

• Directives relatives aux RPCV et normes de transmission des PNR
• Voir articles de l’OMD Actu
• Voir articles de l’OMD Actu

Postal

• Guide conjoint OMD-UPU pour le dédouanement postal [ar] [es] [ru]
• Directives conjointes OMD-UPU pour l’élaboration d’un protocole d’accord entre les douanes et la poste au niveau national [ar] [es] [pt] [ru]

Prix de transfert

Programme de développement de carrière

Programme d’études

PSI - Assistance aux membres lors de la résiliation de contrats d’inspection avec le secteur privé*

Q

Qualité des données: recommandation du Conseil de coopération douanière concernant les principes directeurs relatifs à la qualité des données (juin 2015)

R

Rapport annuel

Recettes (Dossier)

Recommandations

Reconnaissance mutuelle des OEA: Guide Stratégique [ru]

Recueil des meilleures pratiques en matière d’éthique

Recueil des pratiques opérationnelles douanières en matière de lutte contre la fraude et de saisie

 

Régional

• Document de recherche : Regional Integration and Customs Enhancing the role of Customs [en]
• BRLR – Bureaux régionaux de liaison chargés du renseignement
• BBRC - Bureaux régionaux de renforcement des capacités
• Centres regionaux de formation (CRF)

Renforcement des capacités

• Dossier sur le Développement Organisationnel
• Fonctionnaires chargés du renforcement des capacités
• Rapport sur l’avancement du renforcement des capacités
• Recueil de l'OMD visant à développer le renforcement des capacités
• Stratégie de renforcement des capacités

Renseignements contraignants préalables / Décisions anticipées

• Recommandation (1996) sur l'introduction de programmes de renseignements contraignants sur le classement des marchandises avant déclaration
• Directives techniques concernant les décisions anticipées en matière de classement, d’origine et d’évaluation [es]
• Voir les articles publiés dans OMD Actualités

Réseau

• Réseau douanier de lutte contre la fraude (CEN)
• TEN – Réseau de technologies
• Globally Networked Customs

Résolutions

 

Risques

• Receuil sur la gestion des risques en matière douanière
• Voir les articles publiés dans OMD Actualités

RPCV- PNR

• Directives relatives aux RPCV et normes de transmission des PNR
• Voir les articles publiés dans OMD Actualités

S

Sécurité

• Programme sur la sécurité
• Voir les articles publiés dans OMD Actualités

Sécurité de la chaîne logistique

• SAFE – Outils pour sécuriser et faciliter le commerce mondial
• Document de recherche : Le Cadre de normes SAFE de l’OMD : éviter les excès dans la politique de sécurité de la chaîne logistique mondiale

Système harmonisé

1988-2018 : LE SYSTÈME HARMONISÉ, Un langage universel pour le commerce international - 30 ans plus tard

Système harmonisé

Système harmonisé - Base de données

Système harmonisé - Contacts

Système harmonisé – Questions fréquemment posées

T

Tabac: Document de recherche: tobacco control: Interviews and Articles, 2015-2016 [en]

Tarifs

Rapport d’étude sur les technologies de rupture

 

Technologies de l’information

• Guide sur les technologies de l’information et de la communication (TIC)
• Guide sur les technologies de l'information pour les cadres supérieurs
• L'utilisation de la TIC – Accord de l'OMC sur la facilitation des échanges
• Voir les articles publiés dans OMD Actualités

Transfert (prix de)

 

Transit

• Directives sur le transit
• Manuel sur la transit
• Recueil des meilleures pratiques dans le domaine du transit
• Document de recherche : Facilitation du transit pour l’intégration et la compétitivité économiques régionales
• Guide relatif à la lutte commerciale en matière de transit douanier
• Voir les articles publiés dans OMD Actualités

Transparence: Directive sur la transparence et la prévisibilité [es]

Orientations concernant le transport ferroviair

TRS - Étude sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises

U

V

Valeur en douane

• Page Web générale
• Directives aux fins du contrôle a posteriori (CAP) volume 1
• Directives aux fins du contrôle a posteriori (CAP) volume 2*
• Directives concernant l'élaboration et l'utilisation des bases de données nationales en matière d'évaluation servant d'outil d'évaluation des risques
• Directives pratiques pour le contrôle de l’évaluation*
• Directives relatives à l'infrastructure douanière pour les travaux de classement tarifaire, d'évaluation en douane et de détermination de l'origine* [es]
• Directives techniques concernant les décisions anticipées en matière de classement, d’origine et d’évaluation [es]
• Directives visant à renforcer la coopération et l’échange d’informations entre les autorités douanières et les autorités fiscales au niveau national
• Guide sur l’échange de renseignements en matière d’évaluation en douane
• Guide succinct pour les pays les moins avancés - Mise en oeuvre pratique de l'Accord de l'OMC sur l'évaluation en douane*
• Receuil sur la valeur en douane

Vie sauvage

• Vue d’ensemble – Programme Environnement
• Compilation d’outils pour l’analyse de la criminalité liée aux espèces sauvages et aux forêts
• Déclaration de l’OMD concernant le commerce illégal d’espèces sauvages
• Projet INAMA
• Voir les articles publiés dans OMD Actualités

W

X

Y

Z

Guide pratique sur les Zones franches de l’OMD [ar] [es]