Introduction

Le Dossier sur la compétitivité économique (DCE) constitue aujourd'hui l'une des grandes priorités de l'Organisation mondiale des douanes (OMD).   La compétitivité économique commence par la facilitation des échanges.  L’importance du rôle des douanes à cet égard est indéniable.  La facilitation des échanges est d’ailleurs l'un des principaux objectifs de l'OMD et de fait, l’Organisation a contribué à améliorer la compétitivité économique et la croissance de ses Membres à travers ses outils, ses instruments et son assistance technique.

Le Dossier sur la compétitivité économique (DCE) a pour objet d’appuyer le premier pilier du Plan stratégique de l’OMD (Promouvoir la sécurité et la facilitation du commerce international, y compris la simplification et l’harmonisation des régimes douaniers). Il regroupe les outils et instruments existants de l'OMD qui contribuent à renforcer la compétitivité économique en promouvant la facilitation des échanges tout en garantissant la sécurité des chaînes logistiques mondiales. Par ailleurs, le DCE peut s’avérer utile dans la poursuite des Buts stratégiques 5 (Promouvoir la douane numérique en vue d’appuyer notamment la gestion coordonnée des frontières et l’échange d’informations entre toutes les parties prenantes) et 6 (Rehausser la performance et la notoriété de la douane).

La Convention de Kyoto révisée de l'OMD (CKR), entrée en vigueur en 2006, est le principal outil à cette fin. Plus récemment, en réponse à un besoin croissant pour plus d’efficacité dans la chaîne logistique dans un monde en constante évolution, l'OMD a élaboré de nouvelles directives et meilleures pratiques qui ont été intégrées au DCE de l'OMD, adopté en 2012.

Le concept du DCE

Le DCE comprend les instruments et outils existants de l'OMD qui contribuent à la croissance économique. Il convient de préciser avant tout que les principes établis dans la CKR, qui forment le socle sur lequel reposent des régimes douaniers modernes et efficaces, constituent également la pierre angulaire du DCE.

Le DCE comprend aussi l'ensemble des autres instruments, outils et normes relatifs à la facilitation et à la sécurité de la chaîne logistique, comme le Cadre de normes SAFE, les Recueils sur la gestion des risques et sur le guichet unique ainsi que le Modèle de données, entre autres.  Dans un contexte de partenariat avec les entreprises, il est important de tenir compte des petites et moyennes entreprises (PME), dans la mesure où elles peuvent jouer un rôle moteur pour la croissance économique.  Les Douanes en réseau international (DRI) permettent d'améliorer la coopération entre les administrations des douanes ainsi qu'avec le secteur privé.

Pour améliorer la gestion coordonnée des frontières (GCF), il est indispensable que les nombreux organismes chargés de la sécurité aux frontières et du respect des obligations règlementaires trouvent de nouvelles façons de travailler efficacement afin d'améliorer la connectivité entre eux.  Le transit joue un rôle déterminant pour promouvoir cette intégration régionale.  Enfin, c'est sur l'éthique que reposent toutes les activités douanières, y compris l'amélioration de la compétitivité économique.