Introduction

Face aux défis du 21ème siècle, les administrations des douanes de par le monde subissent de plus en plus de sollicitations.  Aujourd’hui plus que jamais, les administrations doivent faire preuve d’une plus grande efficacité et capacité d’anticipation pour atteindre les objectifs fixés par les Etats.  L’OMD, en tant que centre mondial d’expertise douanière, joue un rôle essentiel dans l’élaboration, la promotion et la mise en œuvre de normes, procédures et systèmes douaniers modernes et s’est positionnée comme chef de file international en ce qui concerne le développement et la conduite du renforcement des capacités.

Les Membres de l’OMD, le Secrétariat et les structures régionales ont travaillé de concert pour mettre au point une démarche réactive, axée sur les besoins et durable en vue de soutenir les administrations des douanes dans leurs activités de réforme et de modernisation. Cette démarche repose sur la gestion fondée sur les résultats, qui lie l’assistance aux priorités et résultats.

Des activités sur le terrain, comprenant plus de 110 missions de diagnostic et l’exécution d’un renforcement des capacités complet, y compris l’assistance technique et la formation, ont permis à l’OMD  d’appréhender  de manière large et collective les questions et les défis clés auxquels les Membres ont à faire face.

D’importants progrès ont été accomplis depuis l’adoption en 2003 de la Stratégie de l’OMD en matière de renforcement des capacités.  Toutefois, des facteurs stratégiques clés, nouveaux et émergents, ont aujourd’hui une incidence sur le commerce international et sur les rôles et responsabilités des administrations douanières.  Il est donc impératif que toutes les activités de renforcement des capacités de l’OMD soient axées sur la demande et sur les besoins afin de faire en sorte que les administrations des douanes bénéficiaires obtiennent le soutien qui leur est indispensable pour poursuivre leur réforme et modernisation.

Inspirée par la Stratégie en matière de renforcement des capacités et par les divers outils et instruments qui ont été mis au point, y compris la toute récente Feuille de route pour le renforcement des capacités, l’OMD observe une démarche globale en matière de renforcement des capacités.  Cette démarche vise à appuyer le développement des administrations des douanes qui peuvent ainsi s’approprier leur réforme et réduire progressivement leur dépendance à l’assistance externe.

La démarche DDO

L’OMD et ses Membres ont adopté et appliquent une démarche de développement organisationnel destinée à permettre aux administrations douanières de renforcer leurs capacités par la réforme et la modernisation et d’être ainsi en mesure d’atteindre leurs objectifs.  Ceci signifie que la réforme et la modernisation sont abordées de manière globale, planifiée et structurée.  Cette démarche se fonde sur une appropriation par les administrations et met l’accent sur une mise en œuvre et une gestion efficaces des réformes.

Cette démarche se décline en trois phases clés :

• Diagnostic de la situation actuelle - Un examen approfondi de la situation en cours est indispensable pour assurer une identification adéquate des lacunes organisationnelles en termes de capacités et des besoins en matière de développement.  Les constatations constituent la base de la détermination des priorités et de la réalisation d’un programme complet de réforme et modernisation douanières.

• Planification stratégique et mise en œuvre des changements - A partir des conclusions et des recommandations formulées dans le diagnostic et compte tenu des priorités de l’organisation et de son gouvernement, l’administration douanière développe, en collaboration avec l’OMD, un plan global de réforme et de modernisation qui servira de feuille de route pour améliorer les capacités de l’organisation.  L’accent sera alors mis sur le développement et la mise en œuvre d’initiatives clés qui contribueront à faire évoluer l’administration.

  Les plans de développement, élaborés par les Membres bénéficiaires et leur appartenant, devraient être le principal moyen de demander et d’organiser le soutien proposé par les différents programmes et initiatives de l’OMD en matière de renforcement des capacités.  Dans de nombreux cas, le soutien ultérieur apporté par l’OMD portera sur le développement de compétences et de capacités douanières essentielles, passage obligé pour que l’administration puisse atteindre ses objectifs à travers la mise en œuvre de normes douanières internationales et de bonnes pratiques.

  L’OMD peut proposer une assistance qui consiste à faciliter le développement de plans stratégiques et de plans de modernisation et à mettre en œuvre des priorités clés pour assurer la pérennité du processus de modernisation.  Il est néanmoins essentiel, pour la réussite de ce processus, que l’administration se l’approprie pleinement.

• Suivi et évaluation - Au fur et à mesure que les administrations avancent dans leur réforme et leur modernisation, surgit le besoin d’évaluer les progrès accomplis depuis le dernier diagnostic et les résultats des efforts déployés.  Cette phase permet également de recenser les nouvelles lacunes en termes de capacités et, si nécessaire, de réajuster les priorités pour le développement de l’administration.

La démarche de développement organisationnel s’appuie également sur un vaste éventail de normes présentées dans les différents instruments, conventions, recommandations, outils et meilleures pratiques de l’OMD, à la fois dans des domaines de développement techniques et non techniques se rapportant à la douane.  Ces normes servent de base pour effectuer le diagnostic et évaluer la situation existante, et fournissent également des directives sur lesquelles les administrations peuvent s’appuyer pour définir leurs objectifs stratégiques et leurs plans d’action de mise en œuvre.

Eléments fédérateurs du DDO

Il est également admis que la réforme et la modernisation ne sauraient se dérouler en vase clos; les meilleurs résultats seront obtenus lorsqu’il aura été tenu compte de la nécessité d’obtenir un soutien politique, d’investir dans le facteur humain et de nouer des partenariats avec les parties prenantes pertinentes.   Cette démarche est désignée sous l’expression  “Cadre des 3 P”.

• Volonté politique – Il convient de s’assurer le soutien des décideurs afin de faire en sorte que l’administration des douanes dispose de l’appui dont elle a besoin pour mettre en œuvre la réforme et la modernisation. Il convient de faire en sorte que le rôle de la douane, son utilité et sa contribution au développement et à la protection des intérêts du pays apparaissent comme une évidence aux yeux des décideurs.  Le fait de pouvoir se prévaloir de progrès et résultats concrets fait partie intégrante des éléments de nature à susciter un tel soutien et c’est pourquoi les administrations doivent développer leur propre capacité à retenir l’attention des décideurs à ce niveau.

• Facteur humain (personnes) – Les administrations des douanes doivent créer les conditions, politiques et programmes adéquats en vue de recruter, de développer et de conserver les personnes les plus aptes à accomplir les diverses fonctions au sein de leur organisation. Des questions telles que le parcours professionnel, la formation et l’apprentissage global, la rémunération adéquate, le développement de l’éthique et les autres pratiques modernes de gestion des ressources humaines revêtent une importance fondamentale afin de faire en sorte que les administrations puissent s’acquitter de leur mission et atteindre leurs objectifs.

• Partenariats – Travailler en étroite collaboration avec les parties prenantes provenant des secteurs public et privé est essentiel pour aboutir à une réforme et une modernisation durables. Les administrations des douanes doivent renforcer leur capacité à coopérer avec les parties prenantes de manière constructive et significative. Les administrations modernes sont en mesure d’entretenir des mécanismes formels de consultation et peuvent convenir avec les parties prenantes de la mise sur pied d’accords de collaboration. Les administrations peuvent également trouver avantage à acquérir les aptitudes nécessaires aux fins d’un dialogue avec les bailleurs de fonds et la communauté internationale des donateurs, en vue d’assurer le financement de leurs initiatives de réforme.

Ouverture vers les Membres et mise au point du Plan d’action DDO

Le Plan d’action du DDO sera élaboré lors de la 5ème  session du Comité du renforcement des capacités et comprendra, le cas échéant, des indications concernant les délais ainsi que les responsables des mesures spécifiques.

L’OMD adoptera notamment l’importante démarche que constitue l’organisation d’ateliers régionaux visant à identifier les besoins des Membres. En effet, les besoins des Membres en matière de DDO diffèrent grandement, comme il ressort des rapports établis après la Phase 1 du Diagnostic. A cet égard, l’OMD pourra organiser des ateliers régionaux dans les six régions en vue d’identifier les pratiques de développement organisationnel innovantes  pouvant être portées à la connaissance de tous les Membres.

En fonction des résultats des ateliers régionaux et des expériences des Membres, l’OMD pourra ajouter de nouveaux outils et instruments qui viendront compléter les ressources existantes dans le Dossier.