Activités et programmes
-
Etude exploratoire concernant une éventuelle révision stratégique du SH
Dans cette section, vous trouverez toutes les informations et ressources concernant le projet d’étude.
En savoir plus
-
30 ans de SH
Cette section présente des articles et des publications concernant le SH qui ont été publiés pour célébrer le 30ème anniversaire de la Convention sur le Système harmonisé.
En savoir plus
-
Amender le Système harmonisé
L’OMD gère l’ensemble du processus de révision du SH par l’intermédiaire du Comité du Système harmonisé - représentant les Parties Contractantes à la Convention sur le SH - et plus particulièrement de son Sous- Comité de révision. Chaque cycle de révision dure généralement cinq ans.
En savoir plus
-
Règlement des différends en matière de Système harmonisé
La Convention du SH a désigné le Comité du SH en tant qu'organe international responsable du règlement des différends. A ce jour, le Comité du SH a permis de résoudre de nombreux différends, contribuant ainsi à un classement uniforme garantissant la transparence du classement du SH.
En savoir plus
-
Procédures de réserve en matière de Système harmonisé
Si une Partie contractante à la Convention sur le Système harmonisé (SH) a fait savoir au Secrétaire général qu’elle souhaitait qu’une question donnée soit 1°) réexaminée par le Comité du SH ou 2°) renvoyée devant le Conseil, une “réserve” est introduite par cette Partie contractante à la Convention sur le SH. Dans ce cas, la question préoccupant la Partie contractante sera réexaminée par le Comité du SH.
En savoir plus
-
Programme régional OMD pour experts en laboratoires des douanes
Le Programme régional OMD pour experts en laboratoires des douanes, lancé en 2013 sous le nom de Programme régional Japon/OMD sur les laboratoires des douanes, offre à des fonctionnaires techniques l’opportunité d'élargir et d'actualiser leurs connaissances et leurs compétences en matière d’analyse chimique d'échantillons aux fins du classement dans le SH. Il est destiné à des analystes de laboratoire qui travaillent ou travailleront dans des laboratoires des douanes. Les participants pourront acquérir une expérience pratique dans les locaux du Laboratoire régional des douanes (LRD) Asie/Pacifique de l’OMD au Japon ou en République de Corée, ainsi que des connaissances sur le SH au sein de l'Organisation mondiale des douanes (OMD).
En savoir plus