Nomenclature du SH édition 2017

Cette section contient le texte de la Nomenclature créée par la Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, en vigueur à partir du 1er janvier 2017.

Amendements applicables à partir du 1er janvier 2017

L’édition de 2017 de la Nomenclature du Système harmonisé de l’OMD entrera en vigueur le 1er janvier 2017. 233 ensembles d’amendements ont été adoptés, répartis comme suit : 85 dans le secteur agricole, 45 dans le secteur des produits chimiques, 13 dans le secteur du bois, 15 dans le secteur des matières textiles, 6 dans le secteur des métaux communs, 25 dans le secteur des machines, 18 dans le secteur des transports et 26 dans d’autres secteurs.

Des amendements complémentaires au Système harmonisé

Des amendements complémentaires à la Nomenclature du SH édition 2017 ont été acceptés dans le cadre de la Recommandation du Conseil du 11 Juin 2015. Ces nouveaux amendements entrent en vigueur le 1er Janvier 2018. Les Parties contractantes du SH sont cependant encouragées à appliquer ces amendements également à compter du 1er Janvier 2017.

Amendements rectificatifs à la Nomenclature du SH 2017

Le Conseil de l'OMD, à ses 127 et 128èmes sessions en juillet 2016, a adopté quelques amendements d’ordre rédactionnel mineurs pour l'édition 2017 de la Nomenclature du SH, afin de corriger quelques erreurs rédactionnelles figurant dans la Recommandation du 27 Juin 2014 concernant la modification de la Nomenclature du SH pour leur entrée en vigueur le 1er janvier 2017.

Tables de concordance SH 2012 - 2017

06 mai 2015

Cette section contient les Tables de concordance entre l’édition de 2012 et l’édition de 2017 du Système harmonisé, élaborées par le Secrétariat de l'Organisation mondiale des douanes conformément aux instructions données par le Comité du Système harmonisé.