Le Conseil de l'OMD, à ses 127 et 128^èmes sessions en juillet 2016, a adopté quelques amendements d’ordre rédactionnel mineurs pour l'édition 2017 de la Nomenclature du SH.

Les amendements rectificatifs ont été nécessaires afin de corriger quelques erreurs rédactionnelles figurant dans la Recommandation du 27 Juin 2014 concernant la modification de la Nomenclature du SH pour leur entrée en vigueur le 1^er janvier 2017.

Les modifications rectificatives à la Nomenclature (SH 2017) se lisent comme suit :

CHAPITRE 3.

N° 0306.3.  Libellé.

Nouvelle rédaction : 

"           - Vivants, frais ou réfrigérés".

CHAPITRE 38.

N° 3824.88.  Libellé.

Texte anglais seulement.

CHAPITRE 44.

N° 4401.3.  Libellé.

Texte anglais seulement.

CHAPITRE 48.

Note 4.

Texte anglais seulement.

Une Recommandation conforme à l’Article 16, concernant les obligations juridiques corrélatives aux rectificatifs du SH 2017 entrera en vigueur le 1^er janvier 2022, suite à la procédure établie sous l’Article 16 de la Convention du SH. 

Cependant, en application de la procédure rectificative approuvée par le Conseil lors de ses Sessions de juillet 2016, les amendements pourront entrer en vigueur le 1^er janvier 2017 afin de refléter la situation à partir de cette date.

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