Nomenclature du SH édition 2017

SECTION I

Laits et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs.

SECTION II

Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs.

SECTION III

Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale.

SECTION IV

Note de Section.

Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques.

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Sucres et sucreries.

Cacao et ses préparations

Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries.

Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes.

Préparations alimentaires diverses.

Boissons, liquides alcooliques et vinaigres.

Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux.

Tabacs et succédanés de tabac fabriqués.

SECTION V

Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments.

Minerais, scories et cendres.

Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales.

SECTION VI

Note de Section.

Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes.

Produits chimiques organiques.

Produits pharmaceutiques.

Engrais.

Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres.

Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques.

Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, «cires pour l'art dentaire» et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre.

Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes.

Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables.

Produits photographiques ou cinématographiques.

Produits divers des industries chimiques.

SECTION VII

Note de Section.

Matières plastiques et ouvrages en ces matières.

Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc.

SECTION VIII

Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs.

Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux.

Pelleteries et fourrures; pelleteries factices.

SECTION IX

Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.

Liège et ouvrages en liège.

Ouvrages de sparterie ou de vannerie.

SECTION X

Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts).

Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton.

Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans.

SECTION XI

Notes de Section.

Soie.

Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin.

Coton.

Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier.

Filaments synthétiques ou artificiels.

Fibres synthétiques ou artificielles discontinues.

Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie.

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles.

Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies.

Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles.

Etoffes de bonneterie.

Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie.

Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie.

Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons.

SECTION XII

Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets.

Coiffures et parties de coiffures.

Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties.

Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux.

SECTION XIII

Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues.

Produits céramiques.

Verre et ouvrages en verre.

SECTION XIV

Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies.

SECTION XV

Notes de Section.

Fonte, fer et acier.

Ouvrages en fonte, fer ou acier.

Cuivre et ouvrages en cuivre.

Nickel et ouvrages en nickel.

Aluminium et ouvrages en aluminium.

(Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé)

Plomb et ouvrages en plomb.

Zinc et ouvrages en zinc.

Etain et ouvrages en étain.

Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières.

Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs.

Ouvrages divers en métaux communs.

SECTION XVI

Notes de Section.

Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils.

Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils.

SECTION XVII

Notes de Section.

Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communication.

Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires.

Navigation aérienne ou spatiale.

Navigation maritime ou fluviale.

SECTION XVIII

Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils.

Horlogerie.

Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments.

SECTION XIX

Armes, munitions et leurs parties et accessoires.

SECTION XX

Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées.

Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires.

Ouvrages divers.

SECTION XXI

Objets d'art, de collection ou d'antiquité.