Nomenclature du SH édition 2028
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Amendements applicables à partir du 1er janvier 2028
Le SH de 2028, qui est la huitième édition de la Nomenclature du Système harmonisé (SH), entrera en vigueur le 1er janvier 2028. Les amendements apportés sont le résultat du 7e cycle de révision du SH, qui reflète six années de débats techniques et d’études menés au sein de l’OMD.
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Tables de concordance SH 2022-2028
La présente section contient les tables de concordance entre l’édition 2022 et l’édition 2028 du Système harmonisé (SH), élaborées par le Secrétariat de l’Organisation mondiale des douanes conformément aux instructions données par le Comité du Système harmonisé (CSH).
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