La présente section contient les tables de concordance entre l’édition 2022 et l’édition 2028 du Système harmonisé (SH), élaborées par le Secrétariat de l’Organisation mondiale des douanes conformément aux instructions données par le Comité du Système harmonisé (CSH).

Bien que ces tables aient fait l’objet d’un examen par le CSH, elles ne sont pas à considérer comme constituant des décisions de classement prises par le CSH. Elles constituent simplement un guide, publié par le Secrétariat, dont le seul objectif est de faciliter la mise en œuvre de la version 2028 du SH. Elles n’ont pas de statut légal.

Il convient de noter qu’au cours de l’élaboration de la Nomenclature du SH 2028 et des discussions qui ont suivi au sujet des concordances, différents avis ont été exprimés au sein du Sous-Comité de révision (SCR) et du CSH en ce qui concerne le classement actuel de quelques articles concernés, sans que le CSH ne tranche de manière officielle sur la question. Différentes possibilités ont dès lors été avancées pour la concordance de certaines dispositions, en fonction de l’endroit où ces articles sont classés par les administrations dans le SH 2022.

Dans ces cas de figure, il a été convenu que les tables devaient être aussi complètes que possible et refléter les différents classements utilisés par un grand nombre de Membres. Par conséquent, pour ces quelques dispositions, toutes les concordances qui ont reçu l’appui de multiples Parties contractantes sont présentées, de manière à refléter tout l’éventail des dispositions du SH 2022 potentiellement concernées. Les tables de concordances nationales ou régionales qui en découlent, lorsque celles-ci existent, fournissent alors les concordances utilisées par chaque Membre.

Les tables de concordance pourraient subir dans le futur des amendements ou des modifications. La version la plus récente est toujours disponible sur le site Internet de l’OMD et sur la plateforme WCO Trade Tools.

La Table I établit la concordance entre l’édition de 2028 et l’édition de 2022 du SH.

En plus de présenter les concordances, elle contient également des remarques concernant certaines concordances donnant quelques informations succinctes quant à la nature des marchandises transférées. Dans de nombreux cas, il a également été fait référence à la disposition légale amendée.

La Table I comprend la concordance résultant des amendements qui ont été acceptés à la suite de la Recommandation du Conseil de l’OMD du 25 juin 2025.

La colonne de gauche de la Table I contient les numéros de sous-positions du SH 2028 dont la portée a été modifiée par rapport au SH 2022 ou qui constituent de nouvelles rubriques.

La colonne centrale contient les numéros de sous-position correspondants dans le SH 2022, dans lesquels une partie ou la totalité des marchandises sont actuellement classées.

On distingue trois catégories principales de concordance entre le SH 2022 et le SH 2028.

• La concordance partielle signalée par l’utilisation du préfixe « ex », lorsqu’une nouvelle sous-position du SH 2028 ne couvre qu’une partie des marchandises précédemment classées dans une sous-position du SH 2022. Dans ce cas, le préfixe « ex » est placé devant le numéro de la sous-position du SH 2022 pour indiquer que la nouvelle rubrique du SH 2028 ne couvre qu’une partie de la portée de cette sous-position du SH 2022.
  Par exemple, le nouveau n^o 8509.50 a été créé pour spécialiser les brosses à dents électriques en raison de l’augmentation de leur volume d’échanges. Ce nouveau n^o 8509.50 du SH 2028 contiendra une partie, mais pas la totalité, des types de marchandises actuellement classés dans le n^o 8509.80 du SH 2022. Ce transfert signifie également que le n^o 8509.80 du SH 2028 ne contiendra qu’une partie des marchandises couvertes par le n^o 8509.80 du SH 2022. Deux paires de concordances contenant la mention « ex » sont dès lors présentées pour ce cas de figure :

• La concordance directe suite à une renumérotation, lorsque le numéro de sous-position a été modifié alors même que sa portée est restée identique. Dans ce cas de figure, la mention « ex » n’est pas présente, car l’intégralité du contenu de la sous-position du SH 2022 a été transférée dans la nouvelle sous-position.
  Par exemple, les n^os 2931.81 à 2931.89 du SH 2028 ont respectivement la même portée que les n^os 2931.51 à 2931.59 du SH 2022. Cette renumérotation était nécessaire car les sous-positions 2931.41 à 2931.49 du SH 2022 ont été amendées et renumérotées 2931.61 à 2931.79 dans le SH 2028.  Étant donné que la portée n’a pas changé, ces cas ne seront pas accompagnés de la mention « ex ». Les concordances apparaissent alors directement. 

• Même numéro de sous-position mais portée modifiée, signalée par l’utilisation du préfixe « ex » : le numéro de sous-position reste inchangé, mais la portée est modifiée. Cette situation concerne principalement les sous-positions résiduelles.
  Par exemple, la sous-position 0708.90 n’a pas été amendée dans le SH 2028, mais celle-ci couvre davantage de marchandises (portée plus large). En plus des marchandises qui y sont précédemment classées dans le SH de 2022, sa portée s’étend désormais aux fèves de soja immatures qui étaient précédemment classées dans le n^o 1201.90 (SH de 2022).

Dans les concordances entre les versions 2028 et 2022 du SH, les nouvelles sous-positions 2107.10 et 2107.90 du SH 2028 ne sont pas accompagnées de concordances exhaustives. La colonne du SH 2022 contient ainsi la mention « sous-positions applicables » et donne une indication générale des Chapitres où celles-ci se trouvent. Cette approche a été adoptée compte tenu de la particularité du nouveau n^o 21.07 pour lequel il n’était pas possible à ce stade d’identifier de manière spécifique toutes les marchandises transférées vers les sous-positions 2107.10 et 2107.90 du SH de 2028. Compte tenu du large éventail de produits qui peuvent être transférés, il était impossible d’élaborer une liste complète.

La Table II établit la concordance au départ de l’édition 2022 vers l’édition 2028 du SH. Elle est la transposition mécanique de la Table I avec une particularité au niveau de la troisième colonne.

La Table II présente les numéros de sous-position du SH de 2022 dans la colonne de gauche et ceux du SH de 2028 dans la colonne du milieu. Le préfixe « ex » est utilisé de la même manière que dans la Table I, c’est-à-dire pour indiquer que seule une partie de la sous-position en cause est couverte par le numéro de la sous-position visé dans la colonne de gauche.

La troisième colonne intitulée « Brève description des types de marchandises transférées depuis la version 2022 » contient des descriptions succinctes indiquant les types ou catégories de marchandises classées dans chaque sous-position du SH 2022 qui sont transférées vers la ou les sous-positions correspondantes du SH 2028.

En outre, une remarque est ajoutée au début de la Table II afin d’expliquer l’objectif et la nature de cette Table, dans le but d’aider les utilisateurs à comprendre sa structure et son contenu.

Pour plus d’informations concernant les tables de concordance, vous êtes invités à prendre contact avec votre administration douanière nationale. Cliquez ici pour obtenir les adresses de courrier électronique des fonctionnaires responsables des questions relatives au SH au sein des administrations nationales, qui pourront vous conseiller sur les questions relatives au classement dans le SH, les décisions prises par le CSH et les questions de politique générale.