Nomenclature du SH (éditions précédentes)
Nomenclature du SH 2017
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Nomenclature du SH édition 2017
Cette section contient le texte de la Nomenclature créée par la Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, en vigueur à partir du 1er janvier 2017.
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Amendements applicables à partir du 1er janvier 2017
L’édition de 2017 de la Nomenclature du Système harmonisé de l’OMD entrera en vigueur le 1er janvier 2017. 233 ensembles d’amendements ont été adoptés, répartis comme suit : 85 dans le secteur agricole, 45 dans le secteur des produits chimiques, 13 dans le secteur du bois, 15 dans le secteur des matières textiles, 6 dans le secteur des métaux communs, 25 dans le secteur des machines, 18 dans le secteur des transports et 26 dans d’autres secteurs.
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Des amendements complémentaires au Système harmonisé
Des amendements complémentaires à la Nomenclature du SH édition 2017 ont été acceptés dans le cadre de la Recommandation du Conseil du 11 Juin 2015. Ces nouveaux amendements entrent en vigueur le 1er Janvier 2018. Les Parties contractantes du SH sont cependant encouragées à appliquer ces amendements également à compter du 1er Janvier 2017.
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Amendements rectificatifs à la Nomenclature du SH 2017
Le Conseil de l'OMD, à ses 127 et 128èmes sessions en juillet 2016, a adopté quelques amendements d’ordre rédactionnel mineurs pour l'édition 2017 de la Nomenclature du SH, afin de corriger quelques erreurs rédactionnelles figurant dans la Recommandation du 27 Juin 2014 concernant la modification de la Nomenclature du SH pour leur entrée en vigueur le 1er janvier 2017.
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Tables de concordance SH 2012 - 2017
06 mai 2015
Cette section contient les Tables de concordance entre l’édition de 2012 et l’édition de 2017 du Système harmonisé, élaborées par le Secrétariat de l'Organisation mondiale des douanes conformément aux instructions données par le Comité du Système harmonisé.
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Nomenclature du SH 2012
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Nomenclature du SH édition 2012
L’Edition 2012 du Système harmonisé de l’OMD est entrée en vigueur le 1er janvier 2012.
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Errata et Amendements applicables à partir du 1er janvier 2012
Errata N° 1 (Janvier 2012)
Amendements à la Nomenclature du Système harmonisé applicables à partir du 1er janvier 2012
Amendements découlant des amendements du Système harmonise 2012
Modifications corrélatives complémentaires consécutives aux amendements du SH 2012
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Tables de concordance SH 2007-2012
Cette section contient les tables de concordance entre l’édition 2007 et l’édition 2012 du Système harmonisé, élaborées par le Secrétariat de l'Organisation mondiale des douanes conformément aux instructions données par le Comité du Système harmonisé.
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Nomenclature du SH 2007
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Nomenclature du SH 2007
La version 2007 du Système harmonisé de l’OMD est entrée en vigueur le 1er janvier 2007.
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Errata et Amendements
Errata N° 1 (Mai 2006), N° 2 (Mai 2007) et N° 3 (Décembre 2008)
Amendements à la Nomenclature du Système harmonisé applicables à partir du 1er janvier 2007
Amendements découlant des amendements du Système harmonisé 2007
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Tables de concordance SH 2002-2007
Cette section contient les tables de concordance entre l’édition 2002 et l’édition 2007 du Système harmonisé, élaborées par le Secrétariat de l'Organisation mondiale des douanes conformément aux instructions données par le Comité du système harmonisé.
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Nomenclature du SH 2002
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Nomenclature du SH édition 2002
La version 2002 du Système harmonisé de l’OMD est entrée en vigueur le 1er janvier 2002.
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Amendements au SH applicables à partir du 1er janvier 2002
Les 372 séries d'amendements à la nomenclature du Système harmonisé qui entreront en vigueur le 1er janvier 2002.
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Tables de concordance SH 1996 - 2002
Cette section contient les tables de concordance entre la version 1996 et la version 2002 du Système harmonisé, élaborées par le Secrétariat de l'Organisationmondiale des douanes conformément aux instructions données par le Comité du système harmonisé.
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