Nomenclature du SH (éditions précédentes)
Nomenclature du SH 2012
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Nomenclature du SH édition 2012
L’Edition 2012 du Système harmonisé de l’OMD est entrée en vigueur le 1er janvier 2012.
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Errata et Amendements applicables à partir du 1er janvier 2012
Errata N° 1 (Janvier 2012)
Amendements à la Nomenclature du Système harmonisé applicables à partir du 1er janvier 2012
Amendements découlant des amendements du Système harmonise 2012
Modifications corrélatives complémentaires consécutives aux amendements du SH 2012
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Tables de concordance SH 2007-2012
Cette section contient les tables de concordance entre l’édition 2007 et l’édition 2012 du Système harmonisé, élaborées par le Secrétariat de l'Organisation mondiale des douanes conformément aux instructions données par le Comité du Système harmonisé.
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Nomenclature du SH 2007
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Nomenclature du SH 2007
La version 2007 du Système harmonisé de l’OMD est entrée en vigueur le 1er janvier 2007.
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Errata et Amendements
Errata N° 1 (Mai 2006), N° 2 (Mai 2007) et N° 3 (Décembre 2008)
Amendements à la Nomenclature du Système harmonisé applicables à partir du 1er janvier 2007
Amendements découlant des amendements du Système harmonisé 2007
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Tables de concordance SH 2002-2007
Cette section contient les tables de concordance entre l’édition 2002 et l’édition 2007 du Système harmonisé, élaborées par le Secrétariat de l'Organisation mondiale des douanes conformément aux instructions données par le Comité du système harmonisé.
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Nomenclature du SH 2002
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Nomenclature du SH édition 2002
La version 2002 du Système harmonisé de l’OMD est entrée en vigueur le 1er janvier 2002.
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Amendements au SH applicables à partir du 1er janvier 2002
Les 372 séries d'amendements à la nomenclature du Système harmonisé qui entreront en vigueur le 1er janvier 2002.
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Tables de concordance SH 1996 - 2002
Cette section contient les tables de concordance entre la version 1996 et la version 2002 du Système harmonisé, élaborées par le Secrétariat de l'Organisationmondiale des douanes conformément aux instructions données par le Comité du système harmonisé.
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