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    Recueil des Avis de classement

    Le Recueil des Avis de Classement contient une liste des décisions de classement les plus importantes et/ou difficiles prises par le Comité du Système harmonisé.

    Les avis de classement contenus dans ce volume portent le même statut que les notes explicatives, mais se réfèrent à des produits spécifiques.

    Le Recueil des Avis de Classement est disponible par abonnement sur le site www.wcotradetools.org ou en version papier sur la Boutique en ligne de l'OMD.

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