Ressources
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Contacts
Les responsables du SH au sein des administrations nationales
Correspondants SH dans les administrations membres
Contacts OMD
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Publications
Publications gratuites et payantes relatives à la nomenclaure et à la classification.
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Documents historiques du Comité du Systeme harmonisé accessibles au public
L'OMD tient à jour une base de données des documents historiques. Cette base de données contient les documents et les rapports du Comité du Système harmonisé (sans en divulguer les données commerciales confidentielles ou les questions de classement en cours d'examen).
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Classement tarifaire des marchandises
L’OMD ne fournit aucun renseignement aux sociétés ou particuliers sur les taux des droits de douane ou sur le classement tarifaire des marchandises. Il est donc conseillé aux personnes souhaitant obtenir ce type de renseignements de contacter l’administration des douanes du pays concerné, ou de consulter l’un des sites Internet suivants concernant les taux des droits de douane.
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Tarifs douaniers nationaux et internationaux
Liens vers les tarifs douaniers nationaux et internationaux.
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Pourcentage des recettes nationales constitué par les droits de douane
Cette publication fournit des informations quant à la proportion que représentent les droits de douane dans les revenus nationaux.
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Formation
- Administrations des douanes: la plateforme CLiKC! de l'OMD propose un cours elearning sur le SH
- Représentants du secteur privé, étudiants ou autres professionnels: rendez-vous sur le site le l'Académie de l'OMD
- Administration des douanes et représentants du secteur privé : une formation sur le SH est proposée dans le cadre de l'Ecole du savoir pour la douane et le secteur privé organisée chaque année au mois de juin ou de juillet. Pour en savoir plus, contactez l'équipe de l'OMD chargée des événements.