Outils et instruments

Current Location

Vous êtes ici: Organisation mondiale des douanes   Sujets   Valeur   Outils et instruments

Outils et instruments

  • Décisions anticipées en matière d’évaluation

    Le principal objectif des programmes de décisions anticipées est de fournir des décisions concernant le classement, l’origine et la valeur des marchandises avant leur importation ou leur exportation, augmentant ainsi la certitude et la prévisibilité du commerce international et aidant les opérateurs du commerce à prendre des décisions commerciales judicieuses fondées sur des décisions juridiquement contraignantes.

    En savoir plus

  • Instruments récents

    Nouveaux Avis consultatifs sur:
    Les Redevances et droits de licence au sens de l’article 8.1 c) de l’Accord (Redevance - Impôt sur le revenu);
    Le Traitement à accorder en matière d’évaluation à une marchandise importée portant la propre marque de l’acheteur;
    Les Redevances et droits de licence au sens de l’article 8.1 c) de l’Accord.

    En savoir plus

  • Recueil sur l'Evaluation en douane

    Les décisions d’ordre technique prises par le Comité technique de l’évaluation en douane de l’OMD figurent dans le Recueil de l'OMD sur l'évaluation en douane relatif à l’Accord de l’OMC et aux Textes du Comité technique de l’évaluation en douane.

    En savoir plus

  • Liste des décisions prises par le Comité de l’évaluation en douane

    Traduction française du mot "copyrights" utilisé dans la version anglaise de la note interprétative relative à l’article 8, paragraphe 1 c) de l’Accord. (Adoptée, 1ère réunion, 13 janvier 1981)

    En savoir plus

  • Liste des instruments du Comité technique de l’évaluation en douane

    Liste des instruments du Comité technique de l’évaluation en douane

    En savoir plus

  • Guide sur l’échange de renseignements en matière d’évaluation en douane

    Le présent Guide est conçu pour faciliter l’échange de renseignements en matière d’évaluation entre administrations des douanes.

    En savoir plus

  • Guide de l'OMD sur l'évaluation en douane et les prix de transfert

    Ce Guide traite des liens entre l’évaluation en douane et la fixation des prix de transfert. Il est essentiellement conçu pour assister les fonctionnaires des douanes qui sont chargés de la politique douanière en matière d’évaluation ou qui effectuent des audits et des contrôles touchant des entreprises multinationales.

    En savoir plus

  • Directives concernant l'élaboration et l'utilisation des bases de données nationales

    Les présentes Directives sont destinées à répondre aux questions concernant l'élaboration et l’utilisation d’une base de données nationale en matière d’évaluation.

    En savoir plus

WCO Trade Tools

L'OMD a créé une nouvelle base de données, WCO Trade Tools, qui offre un point d'accès unique au Système harmonisé, aux Règles d'Origine préférentielles et à la Valeur en douane, grâce à une interface entièrement nouvelle, centrée sur l'utilisateur et ergonomique.