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Centre d'information et du renseignement de l'OMD
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Normes internationales pour les douanes en un seul endroit: SH, Origine et Valeur
Vous êtes ici: Organisation mondiale des douanes Sujets L’OMD met en oeuvre l'AFE de l'OMC Guide de mise en œuvre relatif à la section I
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Afin de permettre une mise en œuvre harmonisée de l’AFE reposant sur les instruments et outils de l’OMD, l’Organisation a publié des orientations en matière de mise en œuvre de la section I. Ces orientations contiennent, pour chaque Article de l’AFE, les rubriques suivantes : aperçu, texte de l’Article, normes CKR et directives CKR pertinentes, autres outils pertinents de l’OMD et pratiques des Membres. Sélectionnez un article ci-dessous pour afficher plus d'informations.
ACCORD DE L’OMC SUR LA FACILITATION DES ÉCHANGES ET PROGRAMME MERCATOR DE L’OMD STRATÉGIE POUR LA MISE EN OEUVRE DE L’ACCORD
Cette publication complète et introduit l’outil d’orientation en ligne de l’OMD sur la mise en oeuvre, lancé en mai 2014. Tandis que les Orientations concernant la mise en oeuvre sont axées principalement sur la Section I des dispositions pour la facilitation des échanges, le présent document a été rédigé afin d’apporter une vue d’ensemble de l’AFE, son historique, les étapes-clés nécessaires à l’adhésion et à la conformité à l’AFE, y compris le séquençage de la mise en oeuvre, l’apport d’assistance technique/renforcement des capacités (AT/RC) et le suivi.