Peu après la conclusion des négociations et la finalisation de l'Accord de l'OMC sur la facilitation des échanges (AFE), le Secrétariat de l'OMD a entrepris une analyse de la Section I de l'AFE afin de :
- fournir des informations et des orientations pertinentes destinées à aider les Membres à mettre en œuvre les dispositions de l'AFE en recourant aux outils et instruments de l'OMD;
- garantir une approche harmonisée de la part des administrations douanières; et
- présenter les grandes lignes de la base de l’outil Web d’orientation sur la mise en œuvre de l’AFE (Directives de mise en œuvre) qui a été lancé en mai 2014.
Cette analyse complète désormais ces Directives de mise en œuvre qui ont été pensées comme un outil convivial, alors que l'analyse a pour ambition d'offrir des informations techniques plus détaillées.
Un autre objectif important de l'analyse consiste à identifier toutes les répercussions éventuelles, notamment la nécessité de mettre à jour les outils existants de l'OMD ou d'en élaborer de nouveaux afin de permettre une mise en œuvre pleine et entière des dispositions de l'AFE.
Cette Analyse est considérée comme un document dynamique puisque de nouveaux instruments sont en cours de conception, et que les instruments existants sont actualisés et l’expérience des Membres étudiée.
L’Analyse révèle un degré élevé de cohérence entre les dispositions de l’AFE et plus de 40 instruments et outils de l’OMD. L’Analyse montre également que les normes et les outils de l’OMD satisfont dans une large mesure aux exigences de l’AFE en termes de coopération et de coordination avec les autres services présents aux frontières. Elle souligne en outre les domaines qui requièrent éventuellement des orientations complémentaires.