Groupe de travail ad hoc sur les Douanes en réseau international

Le Groupe de travail ad hoc sur les Douanes en réseau international a entrepris une analyse exhaustive des possibilités de  rationaliser, d’harmoniser et de normaliser les échanges sécurisés et efficaces d’informations entre les Membres de l’OMD ; a élaboré un modèle théorique à cet effet ; et vient de confier au CTP la responsabilité de mettre ce modèle à l’essai.

Notion de Douanes en réseau international de l’OMD

Valeur stratégique

Douane au 21ème siècle

Les Douanes en réseau international (DRI) constituent le premier élément de la vision de la Douane au 21ème siècle approuvée par le Conseil de l’OMD en juin 2008. Pour concrétiser cette vision, un Groupe de travail ad hoc sur les Douanes en réseau international a été créé pour procéder à “une analyse exhaustive des possibilités de rationaliser, d’harmoniser et de normaliser l’échange sûr et efficace d’informations entre les Membres de l’OMD”.

Avantages pour diverses parties prenantes

Entre 2009 et 2012, les travaux du Groupe de travail ad hoc ont renforcé pour les Membres de l’OMD l’importance de la ‘connectivité’ et confirmé que la manière la plus efficace de tirer parti des avantages optimaux de la coopération douane-douane serait de rationaliser les processus d‘échange d’informations, ce dont pourraient également bénéficier d’autres parties prenantes.

Méthode normalisée

Une méthode normalisée, qui utilise des modèles et des plans génériques, facilite et améliore ces processus en accélérant la rédaction et la mise en oeuvre des accords d’échange d’informations. L’élaboration d’un catalogue d’arrangements documentés de manière normalisée, dont chacun peut être reproduit avec un minimum d’effort, permet en outre d’accélérer l’extension, le développement et l’accès aux réseaux douaniers.

Philosophie

Au plan bilatéral, multilatéral et plurilatéral, les administrations des douanes continuent d’oeuvrer à des arrangements et à des accords qui permettent pleinement de partager des informations de la manière la plus efficace possible. Bien que ce principe fasse déjà solidement, et de plus en plus largement, partie du domaine du partage des renseignements/lutte contre la fraude, il s’avère de plus en plus nécessaire d’apporter des améliorations dans le domaine du partage de données sur les transactions, souvent entre de nombreuses administrations des douanes et/ou parties prenantes de la douane et des entreprises.

Cadre conceptuel

Les DRI, qui se caractérisent par une coopération douanière accrue, offrent un cadre grâce auquel les Membres de l’OMD peuvent appliquer une méthodologie commune, disciplinée et coordonnée pour concevoir et perfectionner des plans stratégiques et opérationnels reposant sur les outils et instruments de l’OMD. Ces plans faciliteront l’inter-connectivité entre les administrations des douanes par le biais d’accords d’échange d’informations. Ce principe peut s’appliquer à tous les aspects des travaux réalisés par les Comités et le Secrétariat de l’OMD.

Connectivité améliorée

Tirant parti de l’expertise et des ressources déjà disponibles auprès des Membres de l’OMD, des normes mondiales peuvent être conçues pour être réutilisées à de nombreuses reprises et offrir un moyen d’aborder les échanges d’informations de manière ‘industrialisée’ et économique. Cette méthode globale commune et ‘améliorée’ peut renforcer considérablement la connectivité entre les Membres individuels de l’OMD grâce à des systèmes automatisés sur le plan technique, à l’échelon international.