Le Forum de l’OCDE en Russie met l’accent sur la coopération entre les administrations des douanes et les autorités fiscales

17 mai 2013

Le 17 mai 2013, à l’invitation de Mme Josephine Feehily, Présidente du Forum sur l’administration fiscale de l’OCDE, et du pays hôte, la Russie, le Secrétaire général, Kunio Mikuriya, a prononcé, devant le Forum à Moscou, un discours concernant la sécurisation des recettes et la gestion de la conformité vues sous l’angle de la douane.

Après une brève présentation de l’OMD, de son Dossier Recettes et des méthodes de travail de la douane à la frontière en les comparant à celles des autorités fiscales, le Secrétaire général a abordé quatre sujets ayant rapport avec le Forum, à savoir : l’échange d’informations, le contrôle a posteriori, la coopération avec le secteur privé, y compris les programmes d’OEA, et les prix de transfert. Il a mis en évidence l’importance dans ce domaine de la coopération entre les administrations des douanes et les autorités fiscales à l’échelon national, étant donné que ces deux organismes assument des tâches similaires en vue d’assurer le respect par les contribuables de leurs obligations, à la différence que la douane joue également un rôle central dans la gestion d’un éventail de risques à la frontière.

En conclusion, il a déclaré que l’OMD renforcera ses activités, de concert avec l’OCDE, dans des domaines pertinents à travers l’organisation d’ateliers sous-régionaux sur les prix de transfert et une participation, le cas échéant, de chaque Organisation aux réunions de l’autre Organisation. Il est à espérer que ceci ouvrira la voie à un renforcement de la coopération entre les administrations des douanes et les autorités fiscales au niveau national.