L’importance du renforcement de la coopération entre autorités douanières et fiscales mise en exergue lors d’un atelier de l’OMD sur l’évaluation en douane et le Dossier Recettes destiné à la région Asie/Pacifique.

15 juin 2017

Les participants à un récent atelier consacré à l’évaluation en douane et au Dossier Recettes ont reconnu que le renforcement de la coopération entre les administrations douanières et fiscales est l’un des secteurs clés permettant d’améliorer les contrôles de l’évaluation et le recouvrement efficace des recettes.

Cet atelier, qui a bénéficié du soutien financier du Fonds japonais de coopération douanière, était organisé par l’Administration japonaise et s’est déroulé à Kobe (Japon) du 5 au 9 juin 2017.  Au total, 33 fonctionnaires représentant 26 Membres de l’OMD y ont assisté.  Le programme varié comportait des exposés portant sur plusieurs thèmes, notamment le programme de l’OMD relatif au Dossier Recettes, les principes fondamentaux de l’évaluation en douane et les récents instruments adoptés par le Comité technique de l’évaluation en douane sur des questions telles que les redevances et droits de licence ou encore les prix de transfert.  Par ailleurs, plusieurs exercices en groupe ont été réalisés lors de cet atelier; l’un de ces exercices portait sur l’application de l’outil de diagnostic élaboré dans le cadre du Dossier Recettes (en vue d’évaluer les besoins en matière d’infrastructure par rapport aux travaux d’évaluation en douane) que les participants ont été encouragés à mettre en œuvre sur le plan national.  Un autre exercice a porté sur les moyens de lutter contre les cas présumés de fraude en matière d’évaluation et sur le renforcement de la conformité volontaire.

Plusieurs pays ont présenté des exposés concernant diverses initiatives se rapportant aux thèmes de l’atelier, notamment les programmes nationaux de contrôle de l’évaluation, la lutte contre la sous-évaluation et des exemples de coopération entre autorités douanières et fiscales.

Lors de la séance récapitulative, les participants ont été invités à proposer des mesures qu’ils recommanderaient à leurs administrations en vue d’appliquer de manière plus efficace l’Accord de l’OMC sur l’évaluation en douane dans leurs pays respectifs.  Les thèmes communs qui sont ainsi ressortis sont le renforcement des connaissances techniques en matière d’évaluation dans des domaines tels que le prix de transfert, le lancement et le développement de programmes de coopération entre autorités douanières et fiscales ainsi que l’amélioration de la conformité volontaire, sur la base de CAP et d’une gestion des risques plus efficaces.

Le soutien logistique dont a bénéficié cet atelier a été fourni par le Bureau des douanes de Kobe et le Bureau régional de renforcement des capacités Asie/Pacifique.