Atelier de l’OMD sur les règles d’origine et les décisions anticipées au profit de l’Administration des douanes du Sri Lanka

16 mars 2020

Avec le soutien du Fonds indien de coopération douanière et en coopération avec l’Administration des douanes du Sri Lanka, l’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé à Colombo (Sri Lanka) du 10 au 13 mars 2020 un atelier consacré aux règles d’origine et aux décisions anticipées.

Le Directeur général des douanes du Sri Lanka, M. GV. Ravipriya, a inauguré l’atelier et a souligné le rôle important joué par la douane en vue de garantir une application correcte des règles d’origine.  Il a déclaré que cet atelier contribuerait non seulement à améliorer les connaissances des participants sur les règles d’origine, mais aussi à établir un système de décisions anticipées au sein de la douane du Sri Lanka.  D’ici à la fin de l’année 2021, l’Administration des douanes du Sri Lanka établira un système de décisions anticipées en matière d'origine, comme l’exige l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges.

Au total, trente-sept fonctionnaires de l’administration des douanes et du ministère du Commerce ont participé activement aux débats tout au long de l’atelier qui était animé par un expert du Secrétariat de l’OMD et deux experts pré-accrédités de la région Asie-Pacifique.

Au cours de l’atelier, les animateurs de l’OMD ont exposé diverses questions techniques et pratiques liées à la détermination correcte de l’origine en fournissant de nombreux exemples de cas s’appuyant sur leurs règles d'origine en vigueur, et ont présenté les différentes Directives relatives à la certification de l’origine, à la vérification de l’origine préférentielle et aux décisions anticipées, qui ont été conçues pour aider les Membres de l'OMD à mettre correctement en pratique les procédures liées à l’origine.  Les participants ont également été informés de l’infrastructure nécessaire pour la mise en place d’une gestion efficace de l’origine et la délivrance de décisions anticipées ainsi que pour la fourniture d’une formation efficace et la sensibilisation du secteur privé.

A l’issue de l’atelier, de nombreux participants ont indiqué que l’atelier avait été très pratique et instructif pour faciliter la compréhension des règles d'origine.  Ils ont proposé de créer une unité spécialisée sur l’origine dans leur administration des douanes et d’organiser davantage de cours de formation sur les règles d'origine.

Les observations des participants ont été regroupées sous forme de recommandations à l’intention de leur Direction en vue de futures mesures en matière d’origine.  Le Directeur général des douanes du Sri Lanka, M. GV. Ravipriya, a remercié l’OMD pour les résultats fructueux de l’atelier et a indiqué que la douane du Sri Lanka examinera un projet pilote visant à jeter les bases de l’unité chargée de l’origine.