Une mission de soutien en matière de contrôle a posteriori (CAP) a été organisée pour le State Revenue Committee (SRC, pour Comité d’État chargé des recettes) de la République d’Arménie. Tenue à Erevan (Arménie) du 13 au 17 mars 2023, cette mission avait pour objectif de permettre au SRC de mieux comprendre la mise en œuvre du CAP, conformément à l’article 7.5 de l’Accord de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) sur la facilitation des échanges (AFE) et en recourant aux outils de l’OMD en matière de CAP. Financée par le Fonds de coopération douanière de l’Allemagne (FCD/Allemagne), cette mission a été menée par une équipe composée d’un responsable principal en matière de CAP du Secrétariat de l’OMD et de Conseillers techniques et opérationnels CAP des administrations des douanes allemandes et kenyanes.

La Directrice du Département Contrôle a posteriori du SRC, Mme Gohar Sahakyan, a officiellement lancé la mission de soutien CAP et a exprimé sa gratitude envers l’OMD, le FCD/Allemagne et les experts pour leur soutien continu. Elle a décrit la vision, les stratégies de mise en œuvre et les activités du SRC en ce qui concerne les opérations CAP et les défis correspondants.  Le plus grand défi pour le SRC dans la mise en œuvre du CAP conformément aux normes internationales consiste à passer de contrôles axés sur les transactions à des contrôles axés sur les opérateurs. Elle a conclu en soulignant le résultat escompté par le SRC, à savoir le lancement de CAP axés sur les opérateurs.

La mission de soutien de cinq jours a été suivie par 15 participants, provenant principalement de la Division des contrôles douaniers informatiques, de la Division des informations douanières et de l’analyse des risques, de la Division des contrôles douaniers sur le terrain et de la Division du contrôle des transactions douanières. Les participants ont reçu des orientations détaillées sur la notion de CAP de l’OMD, le cadre du ciblage, la notion de contrôles reposant sur des systèmes, le processus de cycle de contrôle et l’examen du système de gestion des risques. Au cours de la mission, des experts de différents pays ont partagé leurs expériences actuelles.

La mission s’est achevée avec succès, les participants affichant un grand enthousiasme pour diriger leur premier contrôle axé sur les opérateurs (contrôle reposant sur des systèmes), conformément aux Directives de l’OMD aux fins du contrôle a posteriori et aux meilleures pratiques internationales. En outre, les participants ont déclaré avoir sincèrement apprécié les expériences pratiques qu’ils avaient partagées entre eux et qui ne manqueront pas de s’avérer très utiles lors de la réalisation de leur contrôle axé sur les opérateurs. Enfin, ils ont également exprimé leur gratitude pour le soutien apporté par l’OMD, le FCD/Allemagne et les experts PCA.