L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé un atelier national sur la lutte contre la contrefaçon et le piratage au Cambodge du 16 au 18 mai 2022, avec le soutien financier du Fonds de coopération douanière du Japon (FCD/Japon) et en collaboration avec le Bureau régional de renforcement des capacités Asie/Pacifique (BRRC A/P) de l’OMD.
Cet atelier visait principalement à soutenir la mise en œuvre du nouveau règlement des douanes cambodgiennes sur le contrôle douanier des droits de propriété intellectuelle (DPI) aux frontières. Ce règlement a été introduit en 2021 pour mettre fin aux articles contrefaisants aux frontières du Cambodge à la suite de demandes formulées par les titulaires de droits.
Au cours de l’atelier, les experts en droits de propriété intellectuelle de l’OMD et du BRRC A/P ont décrit la base légale du contrôle des DPI aux frontières, telle que l’Accord de l’OMC sur les ADPIC1, tandis que des représentants du siège des douanes cambodgiennes ont présenté un exposé détaillé sur le nouveau règlement. Les experts ont également partagé leurs connaissances sur la manière de mettre en œuvre de façon efficace les contrôle des DPI ainsi que sur les meilleures expériences internationales dans ce domaine, notamment la coopération avec les parties prenantes, l’échange d’informations avec d’autres administrations des douanes et l’OMD, et la gestion des risques.
Le 19 mai 2022, les experts ont en outre effectué une visite d’étude au bureau des douanes de l’aéroport international de Phnom Penh afin d’échanger des vues avec des agents de première ligne en charge de l’inspection des passagers et du fret ainsi que de l’analyse des risques. Les douanes cambodgiennes sont parvenues à intercepter un grand nombre de kits de test COVID-19 illicites. Les experts ont par conséquent présenté les tendances mondiales en matière d’articles illicites liés à la COVID-19, en comparant la situation avant et après la pandémie de COVID-19, et ils ont suggéré plusieurs mesures de contrôle pratiques afin de préserver la santé et la sécurité des citoyens.
1 L’Accord de l’Organisation mondiale du commerce sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce.