Le troisième symposium de la série des symposiums de l’OMD intitulée « Visualiser un SH plus vert en faveur d’un commerce durable sur le plan environnemental » et soutenue par l'Union européenne s’est tenu le 8 novembre 2022. Ce symposium, dont le thème était « L’industrie textile : l’interaction entre le textile et l’environnement »,s’est penché sur le rôle du Système harmonisé (SH) dans l’identification aux frontières des produits du secteur textile présentant une importance pour les politiques environnementales.
Le symposium a réuni un large éventail d’utilisateurs du SH, notamment les représentants des institutions internationales et régionales, du secteur privé, des associations de la société civile et des administrations douanières, pour discuter des besoins et des idées dans ce domaine.
Dans son allocution d’ouverture, le Directeur des Questions tarifaires et commerciales (QTC) de l’OMD, M. Konstantinos Kaiopoulos, a indiqué que ce symposium de l’OMD consacré aux textiles est un forum de débat constructif dont l’objectif principal est l’échange d’idées et d’expériences sur les moyens d’écologiser davantage le Système harmonisé et de le rendre de plus en plus au service de la durabilité et de la protection de l’environnement.
Il a ajouté que certains textiles ont un impact néfaste sur l’environnement en termes de consommation d’eau et de pollution, d’utilisation de pesticides, d’émissions de CO2 et de volume de déchets textiles; toutefois l’identification douanière des textiles respectueux de l’environnement et de ceux qui ne le sont pas est une tâche délicate qui nécessite une réflexion approfondie sur le rôle éventuel que le SH pourrait jouer dans un tel processus. Il a ajouté que
En qualité d’animatrice de cette table ronde, la Directrice adjointe des Questions tarifaires et commerciales de l’OMD, Mme Gael Grooby, a présenté le contexte général du thème du symposium. Elle a donné, en guise d’introduction, un aperçu du rôle important que joue le SH dans la mise en œuvre de nombreuses politiques vertes aux frontières, y compris les politiques mondiales visées par le Programme des Nations Unies pour l’environnement. Elle a fait savoir que la participation des administrations des douanes, des parties prenantes et des utilisateurs du SH à ce symposium est un autre moyen pour le Comité du Système harmonisé et le Secrétariat de l’OMD d’engager le dialogue nécessaire pour faire du SH un facteur de la facilitation des échanges de produits environnementaux, et de contribuer ainsi au développement durable.
Sous l’intitulé « Faire progresser la durabilité et la circularité dans l’industrie du textile et du cuir par la traçabilité et la transparence des chaînes de valeur », la première oratrice, Mme Maria Teresa Pisani, Cheffe de la section de la facilitation des échanges à la CEE-ONU, a partagé avec les participants l’engagement de la CEE-ONU en vue d’améliorer la transparence et la traçabilité des chaînes de valeur durables dans l’industrie des vêtements et des chaussures. Elle a précisé qu’« avec un accès à des informations fiables et vérifiables, nous sommes tous habilités à prendre des mesures vers une économie plus circulaire et moins gaspilleuse. ». Les acteurs et les facilitateurs des chaines de valeur ont tous et chacun un rôle à jouer pour réaliser ces mesures.
A travers des exemples de l’utilisation de la technologie de la chaîne de blocs (blockchain), Madame Pisani a mis l’accent sur l’importance de créer certaines subdivisions dans le SH en ce qui concerne les matières premières ainsi que les vêtements issus de la boucle de recyclage.
Le deuxième exposé ayant pour titre « Construire une industrie textile durable et compétitive » a été présenté par M. Dirk Vantyghem, Directeur général de la Confédération européenne de l’habillement et du textile (EURATEX). M. Vantyghem a axé son exposé sur les efforts du secteur de l’industrie textile dans la bonne gestion des ressources naturelles et sur la stratégie de l’UE dans ce domaine. Il a invité les participants à approfondir la réflexion sur l’approche que le SH devrait adopter pour suivre les tendances industrielles et encourager le commerce des produits respectueux de l’environnement.
Dans son exposé intitulé « Impacts environnementaux de la consommation de textiles en Europe et Stratégie de l’UE pour des textiles durables et circulaires », M. Lars Fogh Mortensen, Expert en économie circulaire, consommation et production à l’Agence européenne pour l’environnement (AEE), a exposé la situation distincte des textiles en termes de consommation de ressources naturelles et leur impact sur l’environnement et le changement climatique. En outre, il a donné un aperçu du volume des exportations de textiles usagés de l’UE et de l’utilité de disposer de codifications plus détaillées et spécifiques pour ce type de marchandises.
Le quatrième exposé a été présenté par Mme Catherine Chevauché, Présidente du Comité technique ISO 323, sous le thème « Les travaux de normalisation internationale en économie circulaire ». Soulignant les activités novatrices du Comité technique 323 de l’ISO sur l’économie circulaire, Mme Chevauché a mis l’accent sur l’importance de normaliser ce concept, afin d’aider les acteurs économiques à suivre la même voie et à obtenir des résultats concluants. Elle a ensuite présenté l’ensemble des activités associées contenues dans les différentes normes ISO qui facilitent la mise en œuvre du concept d’économie circulaire. Au cours de cette session, Mme Chevauché a communiqué la terminologie, les principes et les lignes directrices pour la mise en œuvre de ce concept.
Dans son exposé intitulé « La pertinence du SH pour une chaîne logistique textile transparente et verte », Dr. Christian P. Schindler, Directeur général de la Fédération internationale des fabricants de textiles (ITMF), a d’abord présenté la réalité du secteur, la différence entre l’économie linéaire et circulaire, l’augmentation de la consommation de fibres textiles. M. Schindler a ensuite donné des informations sur la volonté de développement durable des marques et des détaillants et a souligné qu’il importe de faire figurer dans le SH les innovations technologiques et les équipements utilisés dans ces avancées, comme par exemple certaines matières premières produites par le recyclage, les machines de recyclage ou encore les produits à forte empreinte carbone.
Mme Valérie Boiten, Spécialiste principale des politiques à la Fondation Ellen MacArthur, a clôturé la série d’exposés individuels par un exposé intitulé « Concevoir une économie circulaire des textiles ». Mme Boiten a présenté un exposé éclairant en s’appuyant sur un cas pratique d’application de l’économie circulaire dans le domaine de confection des jeans. Elle a expliqué plus en détail comment rendre les jeans durables en termes d’intrants recyclés et recyclables, de processus et d’utilisation.
Les participants ont soulevé des préoccupations pratiques susceptibles d’orienter les discussions futures dans le cadre du cycle de révision du SH. Les questions ont porté sur la difficulté de classer les déchets textiles et les vêtements ou autres articles textiles usagés, sur la pertinence des méthodes actuelles de certification des produits textiles respectueux de l’environnement et sur la possibilité d’adopter le respect de l’environnement ou de la durabilité comme critère d’identification des produits textiles.
Dans ses observations de clôture, Mme Gael Grooby a indiqué que les points de vue partagés au cours du symposium ont renforcé la visibilité de la nécessité d’adapter les dispositions du Système harmonisé concernant l’identification des textiles pour tenir compte des facteurs environnementaux et des besoins politiques. Elle a noté que les informations sur les progrès réalisés par l’industrie textile dans ce domaine pourraient constituer un point de départ rassurant en termes de propositions raisonnables pour l’identification des produits textiles dans une perspective d’économie circulaire et a invité tous les participants au symposium à utiliser ces informations pour aider à examiner les approches qui pourraient être adoptées en vue de créer un SH plus vert. Elle a annoncé que l’OMD rendrait également compte des résultats du symposium au CSH afin que les Membres puissent les examiner dans le cadre des cycles de révision actuels et futurs.