L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé, du 7 au 31 mars 2022, l’opération « Balkan Gate 2 » pour lutter contre les produits contrefaisants et piratés dans la région des Balkans. Dix administrations des douanes de la région y ont pris part, à savoir l’Albanie, la Bosnie-Herzégovine, la Bulgarie, la Grèce, l’Italie, le Monténégro, le Kosovo, Malte, la Macédoine du Nord et la Roumanie, et ont bénéficié du précieux soutien des Bureaux régionaux de liaison chargés du renseignement Europe occidentale (BRLR EO) et Europe orientale et centrale (BRLR EOC) ainsi que d’Europol.
Un atelier en présentiel avait été organisé avant l’opération sur la manière de distinguer les produits authentiques des contrefaçons, ainsi qu’une formation consacrée aux techniques d’évaluation des risques. Seize titulaires de droits y avaient pris part. L’organisation de l’atelier a été rendue possible grâce au soutien financier du Fonds de coopération douanière du Japon (FCD/Japon). Au cours de l’opération, l’assistance technique d’Europol a facilité les enquêtes après saisies. La Guardia di Finanza (Italie) a également contribué au bon déroulement de l’opération.
L’opération visait à mobiliser les ressources des administrations des douanes participantes en vue de procéder à des inspections simultanées d’envois susceptibles de contenir certains types de produits contrefaisants et/ou piratés, et d’offrir une vision plus approfondie du flux des produits entrant en Europe via la région des Balkans.
Dr Kunio Mikuriya, Secrétaire général de l’OMD, a déclaré : “le déploiement d’opérations liées aux droits de propriété intellectuelle (DPI) tel que Balkan Gate 2 reste une précieuse source de collecte de données pour le Secrétariat de l’OMD, fournissant aux Membres une image plus précise des infractions aux DPI, tant au niveau régional que mondial”. Il a ajouté : “Je suis très reconnaissant aux 10 administrations Membres de l’OMD, aux BRLR et à nos autres partenaires d’avoir contribué au succès de l’opération Balkan Gate 2 et d’avoir fait preuve d’un dévouement sans faille, ce qui a permis la réalisation de saisies considérables”.
L’opération s’est soldée par la saisie de 2,3 millions d’articles contrefaisants, répartis en 11 catégories de produits contrefaisants et piratés, à savoir :
- téléphones mobiles et accessoires, représentant 41% des saisies ;
- piles, autocollants et étiquettes, représentant 29% des saisies ;
- vêtements, représentant 14% des saisies ;
- chaussures, représentant 12% des saisies ;
- autres, représentant 4% des saisies.
Dans 98% des cas de saisies, c’est une marque de fabrique qui faisait l’objet de l’infraction aux DPI. Pas moins de 142 marques de fabrique ont ainsi été concernées.
Grâce à la plateforme de communication sécurisée « CENcomm DPI » de l’OMD, les Membres participants ont été en mesure d’échanger des informations sur les produits contrefaisants et piratés détectés et d’envoyer des messages d’alerte sur les envois suspects en temps utile pendant l’opération. Cette plateforme a permis aux Membres d’avoir accès facilement et de consulter les documents fournis par les titulaires de droits ainsi que les meilleures pratiques partagées par les administrations Membres, le tout étant stocké dans une bibliothèque en ligne.
Cette opération a contribué à la mise en œuvre efficace de la Stratégie de l’OMD en matière de droits de propriété intellectuelle (DPI) 2020, approuvée par la 41ème réunion du Comité de la lutte contre la fraude en mars 2021 et visant à trouver une réponse appropriée à la menace actuelle de la contrefaçon et du piratage.
Pour de plus amples informations sur l’opération Balkan Gate 2, veuillez contacter : iprteam@wcoomd.org