L’OMD aide l’Administration des douanes des Bahamas à préparer sa première Etude sur le temps nécessaire à la mainlevée des marchandises (TRS)

24 avril 2018

Dans le cadre de l'accord récemment signé entre l'OMD et le Département des douanes et accises des Bahamas (BCED) et suite à l'analyse des écarts de l'Accord sur la facilitation des échanges (AFE) de l'OMC, conduite par l'OMD du 19 au 23 mars 2018, deux experts de l'OMD ont animé à Nassau (Bahamas), du 9 au 13 avril, un atelier national consacré à l'Etude sur le temps nécessaire à la mainlevée des marchandises (TRS).

La mission d'analyse des écarts de l'AFE OMC recommandait notamment dans son rapport de procéder à une TRS, qui sera une contribution essentielle à la mise en œuvre du troisième objectif du Programme de soutien du secteur commercial des Bahamas, financé par la Banque interaméricaine de développement (BID), qui est axé sur le renforcement de la gestion des douanes, la modernisation des opérations douanières et l'amélioration de la plate-forme de commerce institutionnel.

Cet atelier, conduit en anglais, a prodigué une formation en TRS à 25 agents des douanes et représentants des parties prenantes impliquées dans les processus de dédouanement des marchandises et leur a permis d'échanger sur un projet initial de procédure de dédouanement, élaboré en vue de la mise en œuvre prochaine d'un Guichet électronique unique. Cet atelier, de grande importance, incluait, notamment, une présentation de la méthodologie TRS, conforme au Guide de l'OMD, et a également donné aux participants la possibilité de travailler avec le logiciel TRS de l'OMD et de rédiger un plan d'action. Selon le projet de plan d'action, le BCED et les parties prenantes conduiront la première TRS d'ici la fin de 2018 afin d'établir une base de référence pour suivre l'avancement des travaux.

Dans son allocution de clôture de l'atelier, Mme. Geannine Moss, Contrôleur du BCED, a insisté sur l'importance de cette activité qui permettra à son administration et aux parties prenantes d'identifier les goulots d'étranglement ralentissant la procédure et ayant des conséquences sur le dédouanement et la mainlevée des marchandises et, surtout, de travailler à des solutions visant à faciliter les échanges et à améliorer le climat des affaires.

Les Bahamas s'efforcent d'accéder à l'Organisation mondiale du commerce et d'établir leur toute première TRS qui leur permettra de se conformer aux exigences de l’Article 7.6 de l’AFE à propos duquel les Membres de l'OMC sont encouragés à mesurer et à publier régulièrement la durée moyenne de la mainlevée des marchandises, de manière cohérente et en utilisant des outils tels que, notamment, l'Etude de l’OMD sur le temps nécessaire à la mainlevée des marchandises.

L'OMD se réjouit de continuer à apporter son concours au Département des douanes et accises des Bahamas.