L’Equipe de projet chargée du Modèle de données (EPMD) s’est réunie du 14 au 16 mai 2018 au siège de l’OMD à Bruxelles. Plus de 60 représentants de Membres de l’OMD, du secteur privé et d’organisations internationales ont assisté à cette réunion. Mme Ana Hinojosa, Directrice de la Direction Contrôle et facilitation de l’OMD a prononcé l'allocution d'ouverture en insistant sur le fait que l'Interconnectivité numérique et les échanges d'informations seront des enjeux impératifs pour les douanes et les agents aux frontières dans un environnement commercial international en pleine évolution. La normalisation et l'harmonisation des données sont donc des modules essentiels du travail des douanes modernes. Mme Hinojosa s'est félicitée de l'effort incessant de l’EPMD en matière d'élaboration de normes relatives à l'interopérabilité mondiale ainsi qu’à la promotion et au soutien à l’adoption et à la mise en œuvre de ces normes par les Membres de l'EPMB, par les agences gouvernementales partenaires et par les parties prenantes du secteur privé.
Poursuivant ses travaux, l’EPMD a préparé une nouvelle version du Modèle de données de l'OMD, à savoir la version 3.8.0, qui sera publiée avant la fin de 2018. L’EPMD a traité 34 demandes de maintenance de données (DMR), dont 11 ont été acceptées, une a été retirée et les 22 autres se rapportant à l’ensembles de données du commerce électronique ont été repoussées jusqu'à ce que le Groupe de travail sur le commerce électronique (WGEC) ait achevé ses travaux sur cet ensemble.
L'EPMD a élaboré et débattu de nouveaux matériels d'orientation destinés à aider les Membres à adopter le Modèle de données de l'OMD. La Directive sur la cartographie du Modèle de données de l'OMD a été développée pour orienter les Membres dans leurs démarches d'adoption du Modèle de données de l'OMD au niveau pratique. En outre, le Guide opérationnel du Modèle de données de l'OMD a été élaboré à l'attention des publics non techniques.
L'EPMD a également examiné le niveau, les critères et la définition de la conformité dans le contexte de son processus d'actualisation du Cadre de conformité du Modèle de données de l'OMD et a mis à jour les Modèles de processus opérationnels se rapportant aux formalités douanières décrites dans le Modèle de données ; enfin, il a progressé dans ses travaux en révisant le dossier de la Convention FAL de l'Organisation maritime internationale (OMI) et en finalisant des éléments de données à inclure dans le modèle de référence de l'OMI, l'objectif étant de faire rapport sur l'avancement des travaux du Comité de la facilitation de l'OMI lors de sa 42e réunion en juin 2018. Les travaux d’amélioration de la normalisation et de l'harmonisation des conditions relatives aux données dans le secteur maritime sont en bonne voie.
Après l’expérience réussie lors de la réunion de l’EPMD de janvier de cette année, un nouveau déjeuner-conférence pour les nouveaux arrivants a été organisé au cours duquel les participants ont pu acquérir des connaissances pratiques sur les méthodes de cartographie d'un ensemble de données avec le Modèle de données de l'OMD.
À la suite de la réunion de l'EPMD, la 74e session du Sous-comité de l’informatique (SCI) s'est tenue les 17 et 18 juillet 2018. La réunion a été ouverte par M Luc De Blieck, Directeur adjoint Procédure et facilitation, Direction du contrôle et la facilitation de l'OMD, qui a accueilli les délégués et a insisté sur l'importance stratégique de la gestion de l'information face à un afflux massif de données.
Dans le cadre de sessions de groupe et de sessions plénières, le SCI a examiné le premier projet de Manuel sur la sécurité de l'information et a fourni des informations précieuses pour les travaux futurs. Ce projet de Manuel, en cours d'élaboration, contiendra des conseils qui favoriseront la sensibilisation organisationnelle et la disponibilité en ce qui concerne la sécurisation de l'information, l’dentification et l'atténuation des risques dans l'environnement et la poursuite des améliorations. En outre, un autre projet préliminaire de directive sur les services électroniques a été examiné afin que l'on dispose ultérieurement d'une directive de référence pour la mise en œuvre et l'amélioration des services électroniques.
Le SCI a approuvé le nouveau Dossier d'information dérivé (DIP) sur les données principales relatives aux OEA qui a été finalisé par l’EPMD. Le nouveau DIP sera incorporé comme annexe à la Directive sur le Numéro d'identification d’opérateur qui a été préparée par le Groupe de travail SAFE avec le soutien du SCI et de l'EPMD.
Poursuivant l'analyse de technologies et de concepts nouveaux et émergents, le SCI a abordé la question de la chaîne de blocs d'un point de vue opérationnel, en se basant sur les expériences présentées par la Corée, les Pays-Bas et IBM ; il a noté ses utilisations potentielles sur les plates-formes de pipelines de données ou dans l'environnement du Guichet unique.
Le SCI a également examiné le Numéro d'identification de produits (PIN) qui est un complément utile de l'utilisation du SH, sachant que la douane acquiert davantage d'informations plus détaillées sur un produit et son origine, ce qui pourrait contribuer à une gestion plus efficace des risques. Dans le domaine du Guichet unique, le SCI a dressé une liste de quelques critères et indicateurs concernant la mesure de la performance de la mise en œuvre du Guichet unique pour s'assurer que l'avancement des travaux de la constitution d'un guichet unique répond aux objectifs organisationnels.
Enfin, le SCI a réélu son Président, M. Sung Sig KIM (Corée) et son Vice-président, M. Alvaro Palmigiani (Uruguay) et a approuvé le programme de travaux pour une période de deux ans, 2018/2019 – 2019/2020.