Entretiens du SCI sur les principales caractéristiques de la gestion de l'information pour les frontières SMART

07 juin 2019

Le sous-comité informatique (SCI) a tenu sa 76ème réunion les 23 et 24 mai 2019 au siège de l'OMD à Bruxelles, en Belgique. La réunion était présidée par M. Sung Sig Kim du Service des douanes de Corée.

M. Stefan Kirsch, Directeur adjoint, Contrôle et lutte contre la fraude, a souhaité la bienvenue aux délégués et a déclaré que l'application de la technologie de l'information et des communications (TIC) à la douane était d'une importance critique en vue d'améliorer le concept des douanes SMART, thème OMD de l'année en 2019.

En rapport avec le travail de l'Équipe de projet chargée du Modèle de données (EPMD), les délégués du SCI ont reçu les résultats des réunions de l'Équipe tenues en janvier et mai 2019. Le SCI a examiné et approuvé la nouvelle portée des travaux de l'EPMD pour 2019/2020 ainsi que les propositions d'amendement du Mandat de l'Équipe, notamment les fonctions particulières des Membres en vue de soutenir les travaux de l'EPMD visant à mettre à jour de manière viable le Modèle de données de l'OMD.

Sur la base de l'enquête menée en 2019, le Secrétariat de l'OMD a indiqué au SCI que le niveau d'adoption du Modèle de données de l'OMD avait augmenté, vu que sept Membres de plus avaient signalé un statut d'adoption P1.

Étant donné la mission principale de l'EPMD en vue de mettre à jour le Modèle de données de l'OMD, il est très important de disposer d'une procédure robuste en la matière. À cet égard, le SCI a examiné et approuvé une mise à jour provisoire de la Procédure de modification du Modèle de données de l'OMD.

Le SCI a noté l'achèvement des travaux de l'EPMD sur la mise à jour du Recueil FAL de l'OMI. Les résultats de ces travaux permettront une collaboration plus fluide entre les autorités douanières et maritimes, notamment dans le cadre du Guichet unique. Étant donné l'état d'avancement des travaux, le SCI a accepté la proposition de confier les travaux futurs de mise à jour à l'OMI, en coordination avec l'OMD et les autres parties prenantes.

Dans le cadre de l'ordre du jour de la Douane numérique de l'OMD, le SCI a examiné et approuvé le projet de Manuel sur la gestion de la sécurité de l'information, en notant que ce manuel deviendrait un document utile pour réduire les risques potentiels associés à une adoption rapide des TIC par les Administrations douanières, notamment en matière de cybersécurité. En outre, le SCI a examiné les résultats de l'enquête sur les pratiques des Membres dans la mise en place de services électroniques, et a conseillé au Secrétariat de poursuivre la collecte des pratiques des Administrations membres afin de soutenir l'orientation des services électroniques tout en évitant les doubles emplois avec d'autres outils et en schématisant leur délivrance et leur portée.

Tout en reconnaissant le nouveau potentiel présenté par la technologie des chaînes de blocs à des fins de gestion des frontières, le SCI a examiné divers aspects de l'interopérabilité entre différentes plates-formes de chaîne de blocs et leur interface avec les systèmes informatiques des douanes et le Guichet unique. En outre, afin de combler les écarts d'information numérique entre les divers participants à la chaîne de logistique mondiale, et pour permettre une transmission fluide de données exactes en provenance directe de la source primaire, le SCI a examiné la nécessité d'une approche commune pour assurer l'interface avec les plates-formes d'interconnexion des données de la chaîne logistique.

En considérant collectivement plusieurs initiatives en cours et envisagées concernant une meilleure mise en œuvre des TIC dans le cadre des processus des douanes et de la réglementation des frontières, le SCI a discuté du rôle important et des principales caractéristiques de la gestion de l'information pour les frontières SMART, comprenant, entre autres, une amélioration des services électroniques personnalisés, des plates-formes numériques et une interopérabilité couplées, des décisions bien informées grâce à une analyse des mégadonnées, le renforcement du personnel par l'utilisation de technologies de pointe et émergentes, le commerce électronique et le renforcement des capacités électroniques. Le SCI a convenu qu'il restait du travail à faire dans ces domaines.

Le SCI a pris note de l'importance des directives du chapitre 7 de la Convention de Kyoto révisée (CKR) comme source principale pour orienter les Administrations douanières en matière de stratégie, de gestion et d'utilisation des TIC. Le SCI a convenu de procéder à un examen et à une mise à jour pour actualiser les directives. Ayant pris connaissance de certaines préoccupations soulevées par quelques délégués à propos du double emploi et de la divergence de l'examen complet de la CKR effectué par le Groupe de travail sur l'examen complet de la CKR, le SCI a conseillé effectuer l'examen et la mise à jour des directives en coordination étroite avec le groupe de travail.

À la suite d'une présentation du Secrétariat de l'OMD concernant la rédaction d'un Manuel sur la stratégie de communication de la douane, le SCI a convenu d'accorder son soutien et sa contribution à la rédaction de ce manuel, particulièrement pour les aspects relatifs à l'application des TIC.

À propos du Guichet unique, le SCI a discuté de plusieurs pratiques et études de cas soumises par les Membres. Le SCI a également noté le besoin d'une plate-forme de référentiel pour grouper les pratiques des Membres relatives à différents aspects du Guichet unique. Le SCI a bien accueilli les expériences présentées sur l'échange d'informations entre les douanes et les services postaux dans l'environnement de Guichet unique. Après avoir pris connaissance de certaines pratiques en matière d'échange d'informations entre les Administrations douanières, le SCI a noté qu'il était important de promouvoir une approche harmonisée en la matière, par l'intermédiaire des Douanes en réseau international (DRI).

Pour conclure la réunion, le SCI a élu M. Kim de Corée et Mme Adama POTISKUM du Nigéria aux postes de président et de vice-présidente du SCI, respectivement.

Avant la réunion du SCI, l'EPMD s'est réunie du 20 au 22 mai 2019, sous la présidence de M. Sergio Alencar de la douane brésilienne. L'EPMD a examiné et approuvé 33 demandes de maintenance de données présentées par le Brésil, le Canada et les Pays-Bas. L'EPMD a poursuivi ses travaux en cours dans le cadre de ses groupes d'experts. Par exemple, les groupes d'experts sur la modélisation des données ont achevé le projet de Guide de mise en œuvre des messages XML pour les Renseignements préalables concernant les voyageurs (RPCV) afin de soutenir les travaux du comité de contact de l'OMC, de l'Association du transport aérien international (IATA), de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) et du Dossier passagers (PNR). Ce groupe d'experts s'est également entretenu du projet de stratégie syntaxique de l'OMD.

D'autre part, le groupe d’experts ad hoc en charge de la modélisation des processus opérationnels a poursuivi la création d'un document pour le Dossier d’information dérivé (DID) sur les données de référence, qui contient des informations sur la définition, l'échange et l'utilisation des données de référence. Le groupe d’experts ad hoc d’appui à la mise en œuvre a également travaillé sur une méthode de soutien des Membres pour l'adoption du Modèle de données de l'OMD, et a terminé son travail de refonte du nouveau dépliant sur ce modèle. Enfin, le groupe d'experts sur le Recueil FAL de l'OMI a commencé à travailler sur la création de listes de codes pour le recueil.


1 Les projets relatifs à l'utilisation du Modèle de données de l'OMD sont en cours ou achevés.