Initialement élaboré il y a 25 ans, le Guide concernant l’Étude sur le temps nécessaire pour la mainlevée (ETNM) est une méthodologie mondialement acceptée pour mesurer le temps qui s’écoule entre l’arrivée des marchandises et leur mainlevée effective. Sa dernière mise à jour remontait à 2018, alors sous l’intitulé de « Guide permettant de mesurer le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises (version 3) ». Il a à présent fait l’objet d’une nouvelle mise à jour et il en est à sa version 4 (2025). Aujourd’hui, la méthodologie ETNM définie dans le Guide reste l’une des méthodologies les plus largement appliquées, validées et éprouvées pour soutenir la mise en œuvre efficace de l’ETNM par les Membres de l’OMD.

Cette version mise à jour du Guide contribue également à renforcer l’engagement stratégique de l’OMD à appuyer les Membres dans leurs efforts tendant à la mise en œuvre efficace de l’Accord de l’Organisation mondiale du commerce sur la facilitation des échanges (AFE). Il est expressément fait référence à l’ETNM de l’OMD à l’article 7.6 de l’AFE. Au fil des ans, les Membres ont de plus en plus utilisé l’ETNM pour planifier stratégiquement et séquencer de manière appropriée les différentes étapes de la mise en œuvre des dispositions de l’AFE, conformément à la politique arrêtée par leurs Comités nationaux de la facilitation des échanges (CNFE).

Cette version 4 (2025) du Guide apporte plusieurs améliorations importantes tirées des expériences des Membres et des bonnes pratiques dans ce domaine ajustées en fonction des dernières évolutions. Les fondements stratégiques de l’ETNM ont été consolidés grâce à l’introduction de mandats officiels et d’une planification structurée conférant une portée plus claire à cette étude et une meilleure coordination au cours de sa mise en œuvre. La méthodologie a été affinée grâce à une cartographie plus perfectionnée des processus opérationnels et à une approche plus flexible. Des améliorations ont été apportées au niveau de la conception du questionnaire et des techniques d’échantillonnage afin de garantir l’exactitude des données. Une phase de test élargie permet non seulement d’évaluer le questionnaire mais également de mesurer l’état de préparation sur le plan technique, procédural et logistique. L’analyse des données a été améliorée par l’introduction de critères en matière de segmentation, d’harmonisation et d’analyse structurée d’intervalles de temps, et grâce à l’ajout de nouvelles orientations sur l’analyse des tendances et la gestion des valeurs aberrantes. Une importance plus grande a été accordée à la visualisation des données pour permettre de communiquer plus efficacement les résultats. En outre, le Guide encourage une planification de la mise en œuvre axée sur les résultats, qui s’appuie sur des mécanismes de suivi structurés et un suivi continu de la performance.

Ce Guide mis à jour contribue à ce qu’il soit de plus en plus reconnu que l’ETNM est un outil de mesure de la performance selon une approche globale de la gestion des frontières, dont la pertinence ne cesse de croître, non seulement pour les douanes mais aussi pour les autres organismes de réglementation des flux transfrontières. Ce Guide encourage une participation inclusive à toutes les phases de l’étude et met en avant le rôle des CNFE dans ces efforts. Cette approche plus large et plus collaborative préconisée renforce la coordination inter-services, favorise l’appropriation et accroît l’impact général des résultats de l’ETNM.