Etude sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises - Version 3

L’OMD a publié la version mise à jour du Guide sur l’étude du temps nécessaire pour la mainlevée (étude TRS) (Version 3). Cette version du Guide comporte de nouveaux éléments destinés à fournir un soutien global aux administrations des douanes, aux autres services gouvernementaux compétents ainsi qu’aux parties prenantes du secteur privé dans leurs efforts collectifs en vue de mesurer le temps de dédouanement et de mainlevée aux frontières et de prendre les mesures opérationnelles et politiques nécessaires pour améliorer la facilitation des échanges aux frontières.

L’étude sur le temps nécessaire pour la mainlevée de l’OMD est un outil stratégique et reconnu au niveau international permettant de mesurer le temps réellement nécessaire à la mainlevée et/ou au dédouanement des marchandises, calculé entre l’heure d’arrivée et la mainlevée effective du fret, en vue d’identifier les goulets d’étranglement dans les procédures relatives aux flux commerciaux et de prendre les mesures nécessaires afin d’améliorer l’efficacité et l’efficience des procédures aux frontières.

La version mise à jour du Guide TRS de l’OMD, connu comme le « Guide permettant de mesurer le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises (Version 3) » comprend plusieurs caractéristiques/éléments clés. Il propose aux administrations des douanes de nouvelles dynamiques et de nouvelles possibilités de travailler en collaboration avec d’autres services gouvernementaux compétents ainsi qu’avec des parties prenantes des échanges commerciaux dans le domaine de la mesure des performances. 

Il est plus particulièrement fait référence à l’étude TRS de l’OMD à l’article 7.6 de l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges (AFE) comme étant un outil destiné aux Membres afin de mesurer et de publier le temps de mainlevée moyen des marchandises. Les Membres utilisent de plus en plus l’étude TRS de l’OMD dans le cadre de la planification stratégique et de leur propre séquençage des mesures de l’AFE conformément à leurs Comités nationaux de la Facilitation des échanges (CNFE). Au cours de ces dernières années, l’outil a suscité un grand intérêt à travers le monde entier ; la communauté internationale des donateurs ainsi que les partenaires en développement de l’OMD le recommandent comme un outil de mesure des performances essentiel afin d’estimer, d’évaluer et d’améliorer la mise en œuvre de l’AFE de l’OMC.